Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 23 mai 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Soumagne

Organisateur 2016-05-23T20-00_gWlgCmnSoumagne-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 23 mai 2016 à 20h00
Lieu Maison communale - Avenue de la Coopération, 38 à 4630 Soumagne
http://goo.gl/maps/6wZsY
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Feeds syndication atom 1.0
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Soumagne

Conseil communal

www.soumagne.be, le vendredi 13 mai 2016 à 14-15 heures

Soumagne, le 13 mai 2016

CONSEIL COMMUNAL DU 23 MAI 2016

PREMIÈRE CONVOCATION

Conformément à l'article L1122‐12 du code wallon de la démocratie et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra à la Maison communale, le lundi 23 mai 2016 à 20 h.

Convocation à la séance du lundi 23 mai 2016 à 20 heures 00

Maison communale - Avenue de la Coopération, 38 à 4630 Soumagne

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Rapports du collège communal sur la gestion des affaires et des finances communales durant l'année 2015 ‐ Lecture
  • 2. Arrêt des comptes communaux de l'année 2015 ‐ Vote
  • 3. Arrêt des premières modifications budgétaires pour 2016 ‐ Vote
  • 4. Approbation des premières modifications budgétaires de la Fabrique d'Eglise de Cerexhe‐Heuseux pour 2016 ‐ Vote
  • 5. Offres d'achat de l'immeuble sis rue de l'Institut, 5 ‐ Acceptation ‐ Vote
  • 6. Marché public relatif aux travaux d'entretien extraordinaire de la rue des Carmes (partie) à Ayeneux (PIC 2013‐2016) ‐ Arrêt des conditions, du devis estimatif et du mode de passation du marché ‐ Vote
  • 7. Marché public relatif aux travaux de maintenance à la toiture de la nef de l'église Saint Lambert de Soumagne ‐ Conditions, devis estimatif, mode de passation du marché ‐ Vote
  • 8. Marché public relatif à l'étude, la direction et la surveillance des travaux de réfection de l'école communale sise rue Paul d'Andrimont 117‐119 à Micheroux (PPT2015) ‐ Conditions, devis estimatif, mode de passation ‐ Vote
  • 9. Financement alternatif de travaux de rénovation permettant l'amélioration énergétique des bâtiments ‐ Arrêté du Gouvernement wallon du 28 mars 2013 relatif à l'octroi de subventions UREBA ‐ Introduction d'un dossier de candidature pour les travaux : Placement d'un boiler thermodynamique dans la chaufferie de la Maison Communale ‐ Vote
  • 10. Rapport d'activités du Conseil communal des seniors pour 2015 ‐ Prise de connaissance
  • 11. Rapport d'activités du Centre sportif local pour 2015 ‐ Prise de connaissance
  • 12. Déclaration des emplois vacants dans l'enseignement communal pour l'année scolaire 2016‐2017 ‐ Vote
  • 13. à 20. Approbation des points inscrits à l'ordre du jour des assemblées générales de diverses intercommunales dont la commune est membre ‐ Votes
  • 21. Points supplémentaires inscrits à la demande de Conseillers communaux
  • 22. Interpellations des membres du Collège communal par les Conseillers

Séance à huis clos

  • 23. à 29. Décisions relatives au personnel enseignant ‐ Ratifications ‐ Votes
  • 30. Approbation du procès‐verbal de la séance précédente

Par le Collège,

  • La Directrice générale f.f., Shanti DALEM
  • La Bourgmestre, Chantal DANIEL

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