Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 22 décembre 2014 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Spa

Organisateur Spa
Date lundi 22 décembre 2014 à 19h30
Lieu Hötel de Ville, 44, Rue de l’Hôtel de Ville à 4900 Spa
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Format propriétaire Présents Absent Non


Commune de Spa

Conseil communal

www.villedespa.be, le lundi 22 décembre 2014 à 10-11 heures

VILLE DE SPA

Spa, le 12 décembre 2014

ASSEMBLEE du CONSEIL COMMUNAL

Le Collège communal de la Ville de SPA prie Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil communal et les Membres du Conseil de l'Action sociale de bien vouloir assister à la séance conjointe des deux assemblées qui aura lieu à l’Hôtel de Ville le lundi 22 décembre 2014 à 19h30.

Convocation à la séance du lundi 22 décembre 2014 à 19 heures 30

Hötel de Ville, 44, Rue de l’Hôtel de Ville à 4900 Spa

Ordre du jour

Séance publique

  • Exposé du Président du CPAS sur les synergies développées entre le CPAS et la Commune. Prise d'acte.

Par le Collège :

  • La Directrice générale, (s) M.-Cl. FASSIN
  • Le Président, (s) J. HOUSSA

Pour le Centre Public d'Action Sociale :

  • La Directrice générale, (s) D. CURVERS
  • Le Président, (s) L. MARECHAL

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