Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 27 septembre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Spa

Organisateur 2016-09-27T20-00_gWlgCmnSpa-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 27 septembre 2016 à 20h00
Lieu Hötel de Ville de Spa, 44, Rue de l’Hôtel de Ville à 4900 Spa
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
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Format Titres Détails Bruit
Format propriétaire Présents Absent Non


Commune de Spa

Conseil communal

www.villedespa.be, le lundi 19 septembre 2016 à 15-16 heures

VILLE DE SPA

Spa, le 19 septembre 2016

ASSEMBLEE du CONSEIL COMMUNAL

Le Collège communal de la Ville de SPA prie Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil communal de bien vouloir assister à la séance du Conseil communal qui aura lieu à l’Hôtel de Ville le mardi 27 septembre 2016 à 20 heures.

Convocation à la séance du mardi 27 septembre 2016 à 20 heures 00

Hötel de Ville de Spa, 44, Rue de l’Hôtel de Ville à 4900 Spa

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Régie communale autonome. Approbation des comptes de l’exercice 2015. Décharge à donner aux administrateurs et aux commissaires.
  • 2. Association de projet « Parc naturel des Sources ». Exercice 2015. Approbation des comptes annuels et du rapport d’activités. Prise d’acte du rapport du réviseur. Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur.
  • 3. Association de projet « parc naturel des Sources ». Entrée de nouveaux associés (s.a. SPADEL et Asbl Domaine de Bérinzenne). Modification des statuts. Approbation.
  • 4. Plan d’investissement communal 2013/2016. Modification. Décision à prendre.
  • 5. Marché de travaux. Voiries communales : réfection et entretien divers. Phase 2 : route des Fontaines. Approbation des conditions, du mode de passation et financement.
  • 6. Marché de travaux. Hall omnisports : aménagement du parking et des abords. Approbation des conditions, du mode de passation et financement.
  • 7. Marché de travaux. Hall omnisports : aménagement des façades. Approbation des conditions, du mode de passation et financement.
  • 8. Marché de services. Entretien du matériel de lutte contre l’incendie. Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 9. Contrat de Rivière Vesdre. Programme d’actions du protocole d’accord 2017-2019. Décisions à prendre.
  • 10. Fabrique d’église de la paroisse Notre-Dame et Saint-Remacle de Spa. Budget de l’exercice 2017. Approbation.
  • 11. Fabrique d’église de la paroisse Saint-André de Winamplanche. Budget de l’exercice 2017. Avis.
  • 12. Centre public d’action sociale. Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2016. Approbation.
  • 13. Budget communal 2016. Modification budgétaire n° 2. Arrêt.
  • 14. Réhabilitation de l’immeuble sis boulevard des Anglais n° 43. Octroi d’un prêt par le Fonds du Logement. Autorisation.
  • 15. Subventions 2016. Royal Spa Basket Club.
  • 16. Eglise protestante de Verviers-Laoureux / Spa. Budget de l’exercice 2016. Compte de l’exercice 2015. Prise d’acte.
  • 17. Eglise protestante de Verviers-Laoureux / Spa. Budget de l’exercice 2017. Avis.
  • 18. Mise en location des terrains ruraux communaux. Conditions de location.
  • 19. Personnel. Appel en vue de la constitution de réserves de recrutement d’ouvriers qualifiés.
  • 20. Personnel. Appel en vue de la constitution d’une réserve de recrutement de puéricultrices.
  • 21. Personnel. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel contractuel.
  • 22. Protocole de collaboration entre les communes et CPAS de Spa, Theux et Jalhay, la zone de police Fagnes et le parquet de Liège, division Verviers, concernant la lutte contre les marchands de sommeil.
  • 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 juin 2016. Approbation.
  • 24. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 16 aout 2016. Approbation.
  • 25. Communications.

Séance à huis clos

  • 26. Intercommunales. Aqualis. Proposition d’un candidat administrateur.
  • 27. Association de projet « Parc naturel des Sources ». Remplacement d’un membre.
  • 28. Commission communale de l’accueil. Remplacement d’un membre.
  • 29. Asbl Centre Culturel Spa-Jalhay-Stoumont. Remplacement d’un membre.
  • 30. Asbl Maison du Tourisme du Pays des Sources. Remplacement d’un membre.
  • 31. Asbl Office du Tourisme de Spa. Remplacement de deux membres.
  • 32. Asbl Région de Verviers – Conférence des bourgmestres et du Collège provincial de Liège. Remplacement d’un membre.
  • 33. Asbl Télévesdre. Remplacement d’un membre.
  • 34. Asbl Centre sportif de Warfaaz. Remplacement d’un membre.
  • 35. Personnel ouvrier. Nomination à titre définitif d’un ouvrier qualifié signaleur-égoutier (D1).
  • 36. Enseignement fondamental. Ratification de décisions du Collège communal.
  • 37. Enseignement artistique à horaire réduit. Ratification de décisions du Collège communal.
  • 38. Enseignement artistique à horaire réduit. Domaine des arts plastiques, visuels et de l’espace. Démission d’un professeur de formation disciplinaire.

Par le Collège :

  • La Directrice générale, (s) M.Cl. FASSIN
  • Le Bourgmestre, (s) J. HOUSSA

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