Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 24 novembre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Sprimont

Organisateur 2016-11-24T20-00_gWlgCmnSprimont-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 24 novembre 2016 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - Maison communale de Sprimont. Rue du Centre,1 à 4140 Sprimont
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat Salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Sprimont

Conseil communal

www.sprimont.be, le mercredi 16 novembre 2016 à 14-15 heures

Ordre du jour du Conseil communal du 24 novembre 2016

Voici les points du prochain Conseil communal qui se tiendra le 24 novembre 2016 à 20h00 à la salle du Conseil de l'Administration communale. Les séances sont ouvertes au public.

Convocation à la séance du jeudi 24 novembre 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil - Maison communale de Sprimont. Rue du Centre,1 à 4140 Sprimont

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Procès-verbal de la séance antérieure – Approbation
  • 2. Commission Communale Consultative des Aînés - Rapport d'activités 2013 -2016 - Présentation
  • 3. Subsides - Phase V - Approbation
  • 4. Démission de Monsieur Emmanuel Radoux de son mandat de conseiller communal – Acceptation
  • 5. Validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un nouveau conseiller - Prise d'acte
  • 6. Démission de Madame Christiane Crosset de son mandat de conseillère communale – Acceptation
  • 7. Validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un nouveau conseiller - Prise d'acte
  • 8. Tableau de préséance des conseillers communaux - Approbation
  • 9. CPAS - Démission de Mme Laetitia Hemmerlin de son mandat de Conseillère de l'Action sociale - Acceptation
  • 10. CPAS - Démission de Mme Nadège Remacle de son mandat de Conseillère de l'Action sociale - Acceptation
  • 11. CPAS - Election de plein droit de Conseillères de l'Action Sociale - Acceptation
  • 12. Octroi de titres honorifiques des fonctions d'échevin - Autorisation
  • 13. Modification budgétaire n°2 du CPAS - Exercice 2016 - Approbation
  • 14. Modification du cadre du personnel du CPAS - Approbation
  • 15. Création d'une régie communale autonome - Approbation
  • 16. Contrat de gestion de la régie communale autonome - Approbation
  • 17. Régie Communale Autonome - Désignation des administrateurs - Approbation
  • 18. Marché de Travaux - Remplacement de luminaires HPL et OSP HPL - Approbation
  • 19. Location de salles communales - Règlement et tarification - Approbation
  • 20. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N30 - Avis
  • 21. Assemblée générale de Neomansio du 21.12.2016 - Approbation
  • 22. Assemblée générale d'Intradel du 22.12.2016 - Approbation
  • 23. Assemblée générale d'ECETIA COLLECTIVITES SCRL du 20.12.2016 - Approbation
  • 24. Assemblée générale d'ECETIA INTERCOMMUNALE SCRL du 20.12.2016 - Approbation
  • 25. Assemblées générales d'Imio du 24.11.2016 - Approbation
  • 26. Assemblée générale de la SPI du 20.12.2016 - Approbation
  • 27. Assemblée générale de Publifin SCiRL du 22.12.2016 - Approbation
  • 28 Assemblée général de l’AIDE du 19.12.2016 - Approbation
  • 29. Reprise de la rue de la Halistrée - Approbation
  • 30. Vente de quatre lots d'un terrain communal situé au Fond Leval – Approbation
  • 31. Demande de GENERAL CONSTRUCTION S.A. - Ouverture d'une voirie publique et de ses équipements, rue de Sendrogne - Approbation
  • 32. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Dolembreux - Modification Budgétaire 2016 N°1 - Approbation
  • 33. Fabrique d’Eglise Saint-Léonard de Banneux - Modification Budgétaire 2016 N°1 - Approbation
  • 34. Fabrique d’Eglise Saint-Remacle à Louveigné - Modification Budgétaire 2016 N°4 - Approbation
  • 35. Personnel communal - Emploi d'ouvrier qualifié - Mode d'attribution de l'emploi - Approbation
  • 36. Personnel communal - Emploi d'employé(e) d'administration D6 - Mode d'attribution des emplois - Approbation

Séance à huis clos

  • 37. Enseignement communal - Personnel intérimaire - Ratification
  • 38. Enseignement communal - Personnel contractuel - Ratification
  • 39. Enseignement communal - Personnel - Congé pour mission - Ratification
  • 40. Personnel communal – Démission en vue d’obtenir une pension de retraite - Approbation
  • 41. Personnel communal - Fin de mise en disponibilité pour maladie - Approbation
  • 42. Personnel communal - Fin de mise en disponibilité pour maladie - Approbation

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