Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 4 juillet 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Stavelot

Organisateur Stavelot
Date jeudi 4 juillet 2013 à 20h00
Lieu Hôtel de ville de Stavelot - Place Saint Remacle 32 à 4970 Stavelot
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Commune de Stavelot

Conseil communal

www.stavelot.be, le mercredi 26 juin 2013 à 9-10 heures

Conformément à l’article L1122-12 et suivant du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, le Collège communal invite pour la première fois Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux à assister à la réunion du Conseil communal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, le jeudi 4 juillet 2013 à 20 h. 00 à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

Convocation à la séance du jeudi 4 juillet 2013 à 20 heures 00

Hôtel de ville de Stavelot - Place Saint Remacle 32 à 4970 Stavelot

Ordre du jour

Première convocation.

Séance publique

  • 1. Procès-verbal de la séance du 20 juin 2013.
  • 2. Règlement taxe sur les spectacles.
  • 3. Redevance sur la recherche, la délivrance et les renseignements administratifs et urbanistiques. Modification.
  • 4. CPAS. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2013.
  • 5. Acquisition du site des Etangs. Approbation du projet d’acte d’achat.
  • 6. Parc Naturel des Sources. Information.
  • 7. Règlement communal relatif à la signalisation routière sur les voiries régionales.
    • 7.1. Projet d'arrêté Ministériel. RN62 (rue de Spa - Trou Hennet).
    • 7.2. Modification du règlement communal.
  • 8. Déclaration de politique du logement.
  • 9. Correspondance.

PAR LE COLLEGE :
Le Secrétaire communal J. REMY-PAQUAY.
Le Bourgmestre, TH. DE BOURNONVILLE.


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