Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 28 mai 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Stavelot

Organisateur Stavelot
Date jeudi 28 mai 2015 à 20h00
Lieu Hôtel de ville de Stavelot - Place Saint Remacle 32 à 4970 Stavelot
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle simulacre
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Stavelot

Conseil communal

www.stavelot.be, le vendredi 22 mai 2015 à 14-15 heures

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément à l’article L1122-12 et suivant du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal invite pour la première fois Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux et de l'Action sociale à assister à la réunion du Conseil communal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, le jeudi 28 mai 2015 à 20h.00 à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

Convocation à la séance du jeudi 28 mai 2015 à 20 heures 00

Hôtel de ville de Stavelot - Place Saint Remacle 32 à 4970 Stavelot

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Procès-verbal de la séance du 23 avril 2015.
  • 2. Rapport annuel de l'exercice 2014.
  • 3. Compte communal de l’exercice 2014.
  • 4. Compte du CPAS pour l'exercice 2014.
  • 5. Travaux forestiers. Création d'une voirie sur le Fy. Approbation des conditions et du mode de passation. (Marché passé par procédure négociée sans publicité).
  • 6. Règlement communal relatif à la signalisation sur les voiries communales. Modification.
  • 7. Correspondance.

PAR LE COLLEGE :
Le Directeur général, J. REMY-PAQUAY.
Le Bourgmestre, Th. DE BOURNONVILLE.


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