Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 12 novembre 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Stavelot

Organisateur Stavelot
Date jeudi 12 novembre 2015 à 20h00
Lieu Hôtel de ville de Stavelot - Place Saint Remacle 32 à 4970 Stavelot
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Stavelot

Conseil communal

www.stavelot.be, le mardi 17 novembre 2015 à 14-15 heures

VILLE DE STAVELOT

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément à l’article L1122-12 et suivant du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, le Collège communal invite pour la première fois Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux à assister à la réunion du Conseil communal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, le jeudi 12.11.2015 à 20 h.00 à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

Convocation à la séance du jeudi 12 novembre 2015 à 20 heures 00

Hôtel de ville de Stavelot - Place Saint Remacle 32 à 4970 Stavelot

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Procès-verbal de la séance du 07.10.2015.
  • 2. Construction de 39 logements et d'un commerce place de l'ancienne gare à Francorchamps. Avis sur le projet et sur la création et modification de la voirie.
  • 3. Expropriation pour cause d’utilité publique d’une maison sise rue Haute 18 à Stavelot.
  • 4. Ordonnance de Police administrative générale. Révision. Approbation.
  • 5. Règlement communal relatif à la signalisation routière sur les voiries communales. Modification (Limitation poids de charge sortie autoroute Refat, Rivage).
  • 6. Nettoyage des vitres des bâtiments communaux & scolaires – années 2016 – 2017. Approbation des conditions et du mode de passation (marché passé par procédure négociée sans publicité).
  • 7. Parking P3 au Circuit de Spa – Francorchamps. Proposition de soustraction au régime forestier d’une parcelle au lieu-dit « Sur le Fy ».
  • 8. Règlement relatif à la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte.
  • 9. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés.
  • 10. Correspondance.

PAR LE COLLEGE :
Le Directeur général, J. REMY-PAQUAY.
Le Bourgmestre, Th. DE BOURNONVILLE.


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