Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 30 décembre 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Stoumont

Organisateur Stoumont
Date lundi 30 décembre 2013 à 20h00
Lieu Maison communale - Route De L'Amblève 41 à 4987 Stoumont
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
texte titre, commentaire

—-


Commune de Stoumont

Conseil communal

www.stoumont.be, le vendredi 20 décembre 2013 à 17-18 heures

Le lundi 30 décembre 2013 à 20 h à la maison communale.

Convocation à la séance du lundi 30 décembre 2013 à 20 heures 00

Maison communale - Route De L'Amblève 41 à 4987 Stoumont

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. C.P.A.S – Budget 2014 – Approbation<br>
  • 2. Finances – Approbation de la modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire pour 2013 – Lecture<br>
  • 3. Finances – Budget communal 2014 – Rapport du Collège communal – Lecture<br>
  • 4. Finances – Budget communal 2014 – Approbation<br>
  • 5. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur au 30 septembre 2013 – Lecture<br>
  • 6. Finances – Emprunt pour le financement de travaux aux conduites d’eau – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision<br>
  • 7. Finances – Football club de Chevron – Compte de la saison 2012/2013 – Avis<br>
  • 8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2013/1 – Avis<br>
  • 9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2014/1 – Avis<br>
  • 10. Travaux – Fonds d’investissement des Communes – Plan d’investissement 2013/2016 – Modifications – Approbation<br>
  • 11. Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Lorcé) – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation<br>
  • 12. Accueil Temps Libre – Plan d’action annuel 2013/2014 - Approbation

Par le Collège,
Directeur général f.f. Sébastien PONCIN
Bourgmestre, Didier GILKINET


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