Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 30 octobre 2014 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Stoumont

Organisateur Stoumont
Date jeudi 30 octobre 2014 à 19h30
Lieu Maison communale - Route De L'Amblève 41 à 4987 Stoumont
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Stoumont

Conseil communal

www.stoumont.be

Conseil communal du jeudi 30 octobre 2014 à 19h30 à la maison communale.

Convocation à la séance du jeudi 30 octobre 2014 à 19 heures 30

Maison communale - Route De L'Amblève 41 à 4987 Stoumont

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Tutelle – Approbation des comptes pour l’exercice 2013 par le Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie – Lecture
  • 2. Tutelle – Approbation des modifications budgétaires n°1 par le Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie – Lecture
  • 3. Finances – Modification budgétaire 2014/2 – Approbation
  • 4. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2014 à 2019 – Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes - Adoption
  • 5. Cultes – Fabrique d’Eglise de la Chapelle de Targnon et Saint-Georges de Lorcé – Budget 2015 – Avis
  • 6. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2014 – Exercice 2015 – Cantonnement d’Aywaille - Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
  • 7. Intercommunale – AIVE – Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté du 05 novembre 2014 – Points à l'ordre du jour – Approbation – Décision
  • 8. Travaux - UREBA exceptionnel - Remplacement des menuiseries extérieures de l'administration communale de Stoumont - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
  • 9. Eaux - Maintenance des captages et réservoirs – Service extraordinaire - Fourniture de deux pompes centrifuges auto-amorçantes monocellulaires - Approbation des Remplacement des menuiseries extérieures de l'administration communale de Stoumont - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
  • 9. Eaux - Maintenance des captages et réservoirs – Service extraordinaire - Fourniture de deux pompes centrifuges auto-amorçantes monocellulaires - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
  • 10. Travaux – Service extraordinaire - Maison ILA - Moulin du Ruy - Installation de nouveaux radiateurs et remplacement de la tuyauterie chauffage - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
  • 11. Administration générale - A.S.B.L. « Les Territoires de la Mémoire » - Convention de partenariat – Décision
  • 12. Administration générale – Prise de participation à l’Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Souscription – Approbation - Décision
  • 13. Administration générale – Informatique – IMIO – Convention cadre de service – Logiciel libre « Gestion des organes délibérants » - Approbation – Décision
  • 14. Administration générale – Informatique – Remplacement de l’ordinateur portable de la Directrice générale – Approbation du devis et du mode de passation – Attribution – Ratification – Décision
  • 15. Administration générale – Informatique – Acquisition d’ordinateurs portables pour les membres du Collège communal – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché – Décision
  • 16. Administration générale – Téléphonie – Mise à niveau du central téléphonique - Approbation du devis et du mode de passation – Approbation – Décision
  • 17. Fonds Européens Agricoles pour le Développement Rural (FEADER) 2014 / 2020 – Dossier de candidature d’un Groupe d’Action Locale (GAL) Ourthe / Vesdre / Amblève – Ratification – Décision
  • 18. Programme Communal de Développement Rural – PCDR - Aménagement visant à renforcer la convivialité au centre de Lorcé – Approbation de l’avant-projet – Décision
  • 19. Sports – T.C Chevron – Utilisation d’un D.E.A – Convention d’occupation des installations sportives d’Habiémont – Avenant n°1 – Approbation - Décision

Par le Collège,

  • Directrice générale. Dominique GELIN,
  • Bourgmestre Didier GILKINET,

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