Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 20 novembre 2014 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Stoumont

Organisateur Stoumont
Date jeudi 20 novembre 2014 à 19h30
Lieu Maison communale - Route De L'Amblève 41 à 4987 Stoumont
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Stoumont

Conseil communal

www.stoumont.be

Conseil communal du jeudi 20 novembre 2014 à 19h30 à la maison communale.

Convocation à la séance du jeudi 20 novembre 2014 à 19 heures 30

Maison communale - Route De L'Amblève 41 à 4987 Stoumont

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Finances – Octroi par la Province d’avances de trésorerie remboursables sans intérêt au bénéfice des communes concernées par les redevances incendie – Convention pour l’année 2008 (frais admissibles 2007) – Approbation – Ratification
  • 2. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés_- Exercice 2015 – Approbation
  • 3. Finances - Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2015 – Adoption
  • 4. Intercommunale – AQUALIS – 2ème assemblée générale ordinaire du 25 novembre 2014 – Points à l'ordre du jour – Approbation – Décision
  • 5. Voirie communale – Déplacement chemin n°55 (Atlas de la Gleize) – Déclassement servitude publique communale n°137 (Atlas de Stavelot) – s.p.r.l Plopsa Coo - Avis

Par le Collège,

  • Directrice générale. Dominique GELIN,
  • Bourgmestre, Didier GILKINET,

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