Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 23 avril 2015 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Stoumont

Organisateur Stoumont
Date jeudi 23 avril 2015 à 19h30
Lieu Maison communale - Route De L'Amblève 41 à 4987 Stoumont
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Stoumont

Conseil communal

www.stoumont.be, le mercredi 15 avril 2015 à 15-16 heures

Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 23 avril 2015 à 17h30 à la maison communale.

Convocation à la séance du jeudi 23 avril 2015 à 19 heures 30

Maison communale - Route De L'Amblève 41 à 4987 Stoumont

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2014 - Approbation
  • 2. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2014 – Approbation
  • 3. Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2014 - Avis
  • 4. Commission Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2014 – Prise d’acte
  • 5. Travaux - Fournitures - Fourniture d'un godet de curage - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
  • 6. Travaux - Rénovation de la peinture du char "Tigre Royal" de La Gleize - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
  • 7. Travaux - Marché de fournitures pour l'isolation acoustique de la salle de « l'Ecole des filles » de Stoumont - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
  • 8. Production et distribution de l'eau - Protection des prises d'eau - Zone de captage de Monthouet - Convention - Approbation – Décision
  • 9. Intercommunales – I.M.I.O – Assemblée générale ordinaire du 04 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
  • 10. Intercommunales – A.I.V.E – Assemblée générale du secteur valorisation et propreté du 13 mai 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation - Décision
  • 11. Administration générale – Motion de soutien aux installations militaires sur le territoire de la Province de Liège – Approbation
  • 12. Sports - Convention de partenariat relatif à l’accueil d’une étape en ligne du Tour de la Province de Liège le 16 juillet 2015 – Approbation – Décision
  • 13. Kadriculture a.s.b.l - Retrait de la Commune de Stoumont - Approbation - Décision
  • 14. Politique d'accueil des primo-arrivants en vertu du Décret wallon du 27 mars 2014 - Convention de partenariat entre l’a.s.b.l C.R.V.I (Centre Régional de Verviers pour l'Intégration des personnes étrangères ou d'origine étrangère) et la Commune de Stoumont - Approbation - Décision

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