Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 4 août 2016 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Stoumont

Organisateur 2016-08-04T19-30_gWlgCmnStoumont-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 4 août 2016 à 19h30
Lieu Maison communale - Route De L'Amblève 41 à 4987 Stoumont
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Stoumont

Conseil communal

www.stoumont.be, le mercredi 27 juillet 2016 à 12-13 heures

Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 4 août 2016 à 19 h 30 à la maison communale.

Convocation à la séance du jeudi 4 août 2016 à 19 heures 30

Maison communale de Stoumont - Route De L'Amblève 41 à 4987 Stoumont

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Police – Sanctions administratives communales- Protocoles SAC entre les communes de la Zone de Police et le Procureur du Roi – Prise d’acte
  • 2. Finances – Exercice 2015 – Octroi de subventions – Décision
  • 3. Distribution de l’eau – Protection des captages – Programme d’actions de la S.P.G.E – Délimitation des périmètres des zones de prévention des prises d’eau– Marché complémentaire – Approbation – Décision
  • 4. Association de projet « Parc naturel des Sources » - Exercice 2015 - Approbation des comptes annuels, du rapport d’activités - Prise d’acte du rapport du réviseur - Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur – Décision
  • 5. Association de projet « Parc naturel des Sources » - Entrée de nouveaux associés (S.A. SPADEL et Asbl Domaine de Berinzenne) - Modification des statuts - Approbation – Décision
  • 6. Administration générale – Informatique – IMIO – Conventions cadre de services – Logiciel libre « iA.Web » Création de site Internet et « iA.Teleservice V2 » Guichet en ligne - Approbation – Décision
  • 7. Sanctions administratives – Infractions environnementales – Convention relative à la mise à la disposition d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur – Approbation– Marché complémentaire – Approbation – Décision
  • 4. Association de projet « Parc naturel des Sources » - Exercice 2015 - Approbation des comptes annuels, du rapport d’activités - Prise d’acte du rapport du réviseur - Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur – Décision
  • 5. Association de projet « Parc naturel des Sources » - Entrée de nouveaux associés (S.A. SPADEL et Asbl Domaine de Berinzenne) - Modification des statuts - Approbation – Décision
  • 6. Administration générale – Informatique – IMIO – Conventions cadre de services – Logiciel libre « iA.Web » Création de site Internet et « iA.Teleservice V2 » Guichet en ligne - Approbation – Décision
  • 7. Sanctions administratives – Infractions environnementales – Convention relative à la mise à la disposition d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur – Approbation et désignation – Décision
  • 8. Patrimoine forestier – Vente de bois marchands de l’automne 2016 – Exercice 2017 – Cantonnementd’Aywaille - Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision

Par le Collège,

  • Directeur général f.f., Sébastien PONCIN
  • Bourgmestre, Didier GILKINET

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