Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 4 avril 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Theux

Organisateur 2016-04-04T20-00_gWlgCmnTheux-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 4 avril 2016 à 20h00
Lieu Salle du Conseil sise rue de la Chaussée, 12 à 4910 Theux.
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Oui


Commune de Theux

Conseil communal

www.theux.be, le jeudi 24 mars 2016 à 10-11 heures

CONSEIL COMMUNAL DU 4 AVRIL : ORDRE DU JOUR

CONVOCATION

Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Communal sont invités à se réunir à l'Hôtel de Ville de THEUX, le 04 avril 2016 à 20 heures pour délibérer sur les points de l'ordre du jour ci-après.

Convocation à la séance du lundi 4 avril 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil sise rue de la Chaussée, 12 à 4910 Theux.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Maison de la Laïcité - Contrôle de l'utilisation de la subvention de l'exercice 2015 - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2016
  • 2. Association des Parents de l'Ecole de Jehanster - Contrôle de l'utilisation de la subvention pour 2015 - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2016
  • 3. Association des parents et des enseignants de l'école de Juslenville - Contrôle de l'utilisation de la subvention pour l'exercice 2015 - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2016
  • 4. Ecole de Juslenville - Achat de matériel de psychomotricité - Ouverture de crédit - Approbation
  • 5. Fabrique d'église de Becco - Compte de l'exercice 2015 - Approbation
  • 6. Fabrique d'église de Jehanster - Compte de l'exercice 2015 – Approbation
  • 7. Fabrique d'église de Juslenville - Compte de l'exercice 2015 - Approbation
  • 8. Fabrique d'église de La Reid - Compte de l'exercice 2015 - Approbation
  • 9. Fabrique d'église d'Oneux - Compte de l'exercice 2015 - Approbation
  • 10. Fabrique d'église de Polleur - Compte de l'exercice 2015 – Approbation
  • 11. Fabrique d'église de Theux - Compte de l'exercice 2015 – Approbation
  • 12. Fabrique d'église de Winamplanche - Compte de l'exercice 2015 - Approbation
  • 13. Travaux forestiers non-subventionnables - Travaux forestiers ordinaires année 2016 - Devis SN/813/1/2016 - Approbation
  • 14. Compagnons de Franchimont - Convention de délégation de la maîtrise d'ouvrage pour 3 projets de travaux - Approbation
  • 15. Développement rural - Convention-Exécution 2016 - Aménagement du village de Becco – Approbation
  • 16. Amélioration des diverses voiries 2016 - Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché
  • 17. Biens ruraux - Vente d'herbes sur pied des parcelles cadastrées Theux, 3ième div, sect E n° 76p pie “Porallée”, 6g4 “Roiouster «et 22f4 “Devant Hautregard», Theux, 3ième div, sect C n° 59n, 39x et 39w pie “Bronromme”- Theux, 2ième division, section A n° 187z « Es les Sarts » - Modification - Approbation
  • 18. Modification d'un tronçon du sentier repris à l'atlas de La Reid sous le n°138, par déplacement dans sa traversée de la parcelle cadastrée Theux, 3ème division, section B n°1057e.- Résultats de l'enquête publique et décision
  • 19. Désignation de l'agent constatateur pour la matière “environnement” - Approbation
  • 20. Plan de cohésion sociale 2014-2019 - Rapports d'activités et financier 2015 - Approbation
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 01 FEVRIER 2016

Séance à huis clos

  • 21. HUIS CLOS-Désignations des enseignants-Ratification

Par le Collège :

  • Directeur général, J-MBERTRUME
  • Bourgmestre, Ph.BOURY

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