Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 5 septembre 2013 à 18h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Tinlot

Organisateur Tinlot
Date jeudi 5 septembre 2013 à 18h30
Lieu Maison communale - rue du Centre, 19 à 4557 Tinlot
http://goo.gl/maps/KXTx1
iCalendar pour les agendas électronnique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)
Origine du document : http://www.tinlot.be/commune/vie_politique/conseil-communal-1/ordre-du-jour

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
texte liste, action

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Commune de Tinlot

Conseil communal

www.tinlot.be, le jeudi 29 août 2013 à 13-14 heures

Conseil communal du 5 septembre 2013 à 20h

Convocation à la séance du jeudi 5 septembre 2013 à 20 heures 00

Salle du conseil, Maison communale - rue du Centre, 19 à 4557 Tinlot

Ordre du jour

Séance publique

  • Approbation de la convention de prêt de matériel avec le CCAH.
  • Convention entre Etat Belge et la commune de Tinlot relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges.
  • Approbation du rapport d’activité et du compte 2012 de l’ASBL « La Teignouse ».
  • Modification budgétaire de la fabrique d’église de Scry. Avis sur redevance incendie 2007.
  • Emprunts destinés au financement de 4 projets extraordinaires – Décision – Cahier des charges – Choix du marché.
  • Marché relatif à la fourniture de gasoil de chauffage et de gasoil routier – Approbation du cahier des charges – Choix du marché.
  • Vente publique groupée de bois marchands de l’automne 2013 – Exercice 2014 – Approbation des clauses particulières du cahier des charges.
  • Désignation d’un administrateur à la SCRL Meuse Condroz Logement. Approbation du plan monodisciplinaire d’intervention pscychosocial (P.I.P.S.) A
  • Avis sur le rapport sur les incidences environnementales portant sur le projet Plan-Air-Climat-Energie.
  • Droit de tirage 2013-2016 – Approbation des fiches techniques.
  • Modification de la composition de la CCATM.

Séance à huis clos

  • Désignation d’une institutrice maternelle temporaire (TOUSSAINT V.)
  • Désignation d’une institutrice pscychomotricienne temporaire (TOUSSAINT V.)
  • Désignation d’une institutrice primaire temporaire (WARRAND J.)
  • Désignation d’une institutrice primaire temporaire (SALHI V.)
  • Désignation d’un professeur de seconde langue temporaire (BLOCKUYS M.)

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