Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 28 novembre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Tinlot

Organisateur 2016-11-28T20-00_gWlgCmnTinlot-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 28 novembre 2016 à 20h00
Lieu Salle du conseil, Maison communale de Tinlot - rue du Centre, 19 à 4557 Tinlot
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Tinlot

Conseil communal

www.tinlot.be, le mardi 22 novembre 2016 à 8-9 heures

Conseil communal du 28 novembre 2016 à la salle du Conseil à 20h

Convocation à la séance du lundi 28 novembre 2016 à 20 heures 00

Salle du conseil, Maison communale de Tinlot - rue du Centre, 19 à 4557 Tinlot

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Auteur de projet – Fonds régional pour les investissements communaux – PIC 2017-2018 - Approbation des conditions etdu mode de passation du marché.
  • 2. Achat d’une machine « chargeuse-pelleteuse » d’occasion – Approbation des conditions et du mode de passation dumarché.
  • 3. HEMECO – Dotation communale ordinaire et extraordinaire 2017 – Approbation.
  • 4. Fabrique d’église de Seny – Modification budgétaire 1/2016 - Approbation.
  • 5. Fabrique d’église de Soheit Tinlot – Budget 2017 – Rectification – Approbation.
  • 6. Ordre du jour des assemblées générales d’intercommunales – Approbation.

Séance à huis clos

  • 1. Ratification de désignations d’enseignants.

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