Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 25 mars 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 25 mars 2013 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz
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Commune de Trooz

Conseil communal

Trooz, le 14 mars 2013.

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 25 MARS 2013

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 25 mars 2013 à 20H00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du conseil communal du lundi 25 mars 2013 à 20 heures

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communications
  • 2. Procès-verbal de la séance du 25 février 2013 Décision à prendre
  • 3. « Promotion sociale Ourthe-Vesdre-Amblève » - Approbation du projet de statuts de l’association de projet Décision à prendre
  • 4. Plan de Cohésion Sociale – Rapports d’activité et financier 2012 – Prévision budgétaire 2013 Décision à prendre
  • 5. Droit de tirage 2012 – Entretien des voiries rue Haute, Sur Steppes et rue Sur les Bruyères – Choix du mode de passation et des conditions du marché – Modification de notre décision du 25 juin 2012 (Cahier spécial des charges) Décision à prendre
  • 6. Conseiller en Energie – Rapport d’avancement final 2012 Décision à prendre
  • 7. Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés – Exercices 2013 à 2018 – Modifications Décision à prendre
  • 8. Octroi de provisions de trésorerie pour le paiement au comptant de menues dépenses - Modifications Décision à prendre
  • 9. Charte Communale de l’Intégration de la Personnes Handicapée – Renouvellement de notre engagement Décision à prendre
  • 10. Environnement – Actions de prévention. Mandat à Intradel. Décision à prendre
  • 11. Permis d’urbanisme introduit par l’Administration communale en vue de la construction d’une école rue Haute 444 – Construction d’une nouvelle voirie. Décision à prendre.

Séance à huis-clos

  • 12. Nomination d’un(e) instituteur(trice) primaire à titre définitif à mi-temps Décision à prendre
  • 13. Nomination d’un(e) instituteur(trice) primaire à titre définitif à mi-temps Décision à prendre
  • 14. Nomination d’un(e) instituteur(trice) maternel(le) à titre définitif à mi-temps Décision à prendre
  • 15. Nomination d’un(e) maître(sse) spécial(e) de morale non confessionnelle à titre définitif à raison de huit périodes hebdomadaires Décision à prendre
  • 16. Désignation d’enseignants temporaires – Ratification des décisions prises d’urgence par le Collège communal Décisions à prendre
  • 17. Désignation d’enseignants temporaires – Ratification des décisions prises d’urgence par le Collège des Bourgmestre et Echevins – Rectification d’une erreur matérielle contenue dans le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2003 Décision à prendre
  • 18. Ecartement d’un membre du personnel enseignant de ses prestations dans les classes maternelles – Ratification de la décision prise d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 19. Demande de congé de circonstances introduite par un membre du personnel enseignant primaire – Ratification de la décision prise d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 20. Demande de congé exceptionnel pour cas de force majeure introduite par un membre du personnel enseignant primaire – Ratification de la décision prise d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 21. Démission de ses fonctions sous réserve de son admission à la pension de retraite d’un membre du personnel enseignant maternel. Décision à prendre

Par le Collège communal,
Le Secrétaire communal ff., Daniel DE TEMMERMAN
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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