Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 29 avril 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 29 avril 2013 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz
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Commune de Trooz

Conseil communal

Trooz, le 18 avril 2013.

www.trooz.be, le lundi 22 avril 2013 à 10-11 heures

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 29 avril 2013 à 20H00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du conseil communal du lundi 25 mars 2013 à 20 heures

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communications
  • 2. Procès-verbal de la séance du 25 mars 2013 Décision à prendre
  • 3. Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – Insertion d’un nouvel article 92 Décision à prendre
  • 4. Sanctions administratives – Transfert à la Province de Liège de la désignation du fonctionnaire chargé d’infliger les amendes administratives – Extension des compétences à celles reprises dans le Code de l’Environnement Décision à prendre
  • 5. Demande de création d’un emplacement pour handicapé Grand’rue n° 160 Décision à prendre
  • 6. Centre Public d’Action Sociale – Budget 2013 Décision à prendre
  • 7. Appel à projets Funérailles et Sépultures 2012-2013 – Travaux d’entretien et de mise en valeur des monuments mémoriels et sépultures des acteurs des guerres 14/18 et 40/45 – Ratification Décision à prendre
  • 8. Construction d’une nouvelle école sur le site d’El’No – Auteur de projet pour les techniques spéciales « chauffage ventilation » – Choix du mode de passation et des conditions du marché Décision à prendre
  • 9. Centrale provinciale des marchés – Convention Décision à prendre
  • 10. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Nessonvaux – Compte 2012 Avis à émettre
  • 11. Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Prayon – Compte 2012 Avis à émettre
  • 12. Charte pour l’Egalité Décision à prendre

Par le Collège communal,
Le Secrétaire communal ff., Daniel DE TEMMERMAN
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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