Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 21 mai 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date mardi 21 mai 2013 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz
http://goo.gl/maps/gHGUb
iCalendar pour les agendas électronnique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Commune de Trooz

Conseil communal

Trooz, le 13 mai 2013.

www.trooz.be, le mercredi 15 mai 2013 à 13-14 heures

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le mardi 21 mai 2013 à 20H00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du conseil communal du mardi 21 mai 2013 à 20 heures

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communications
  • 2. Procès-verbal de la séance du 29 avril 2013 Décision à prendre
  • 3. Société Wallonne des Eaux – Désignation de notre représentant aux Assemblées générales Décision à prendre
  • 4. Sanctions administratives – Transfert à la Province de Liège de la désignation du fonctionnaire chargé d’infliger les amendes administratives – Modification de la convention approuvée par le Conseil communal du 21 septembre 2009 Décision à prendre
  • 5. Modification du cadre du personnel communal Décision à prendre
  • 6. Modification du statut pécuniaire du personnel communal Décision à prendre
  • 7. Ordonnance de police – Ratification de la décision prise d’urgence par Monsieur le Bourgmestre Décision à prendre
  • 8. Convention avec la Province de Liège – Licence portant sur les conditions d’utilisation de données cartographiques provinciales dans le cadre d’une mission de service public – « Atlas de la voirie vicinale » Décision à prendre
  • 9. Projet PPT murs et plafonds de la salle de gymnastique de Prayon – Choix du mode de passation et des conditions du marché Décision à prendre
  • 10. Centrale provinciale de marchés pour l’électricité et le gaz– Convention Décision à prendre
  • 11. Contrat de Rivière Vesdre ASBL – Protocole d’accord 2014-2016 – Approbation de la liste des « points noirs et points noirs complémentaires » Décision à prendre
  • 12. Contrat de Rivière Vesdre ASBL – Protocole d’accord 2014-2016 – Approbation de la liste des actions pour lesquelles la Commune est maître d’œuvre ou partenaire Décision à prendre
  • 13. Contrat de Rivière Vesdre ASBL – Subside communal Décision à prendre
  • 14. Société Wallonne des Eaux – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 28 mai 2013 Décision à prendre

Séance à huis clos

  • 15. Désignation d’enseignants temporaires – Ratification des décisions prises d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 16. Demande de congé de circonstances introduite par un membre du personnel enseignant maternel – Ratification de la décision prise d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 17. Demande de congé exceptionnel pour cas de force majeure introduite par un membre du personnel enseignant primaire – Ratification de la décision prise d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 18. Demande de congé exceptionnel pour cas de force majeure introduite par un membre du personnel enseignant maternel – Ratification de la décision prise d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 19. Demande de prolongation d’un détachement pour mission introduite par un membre du personnel enseignant primaire – Ratification de la décision prise d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 20. Prise en charge par le Pouvoir Organisateur d’une période supplémentaire de maître de psychomotricité – Ratification de la décision prise d’urgence par le Collège communal Décision à prendre

Par le Collège communal,
Le Secrétaire communal, Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)