Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 17 juin 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 17 juin 2013 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz
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Dossier Dossier

Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le mardi 11 juin 2013 à 8-9 heures

Trooz, le 5 juin 2013.

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 17 JUIN 2013

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 17 juin 2013 à 20H00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 17 juin 2013 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communications
  • 2. Procès-verbal de la séance du 21 mai 2013 Décision à prendre
  • 3. Holding Communal S.A. (en liquidation) – Désignation d’un représentant aux Assemblées générales Décision à prendre
  • 4. Intercommunales – Désignation de candidats administrateurs Décision à prendre
  • 5. Foyer de la Région de Fléron – Désignation d’un candidat administrateur Décision à prendre
  • 6. Achat de mobilier de bureau – Choix du mode de passation et des conditions du marché Décision à prendre
  • 7. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers – ASBL TERRE Décision à prendre
  • 8. Convention pour la remise en état des promenades pédestres – ASBL S.A.S. Espace Tremplin Compas Format Décision à prendre
  • 9. Situation de caisse du Receveur communal – 31 décembre 2012 Prise d’acte
  • 10. Comptes communaux – Exercice 2012 Décision à prendre
  • 11. Budget communal 2013 – Première modification des services ordinaire et extraordinaire Décision à prendre
  • 12. Subsides communaux Décisions à prendre
  • 13. Construction d’une nouvelle école sur le site d’El No – Arrêt du projet définitif & choix du mode de passation et des conditions du marché pour approbation ministérielle en vue de l’obtention de subsides Décision à prendre
  • 14. Convention à signer avec l’école des Femmes Prévoyantes Socialistes pour l’accueil de stagiaires dans les implantations scolaires communales durant l’année académique 2013-2014 Décision à prendre
  • 15. Projets d’établissement, éducatif et pédagogique du pouvoir organisateur – Approbation Décision à prendre
  • 16. Règlement d’ordre intérieur des écoles communales – Approbation Décision à prendre
  • 17. Règlement des études des écoles communales – Approbation Décision à prendre
  • 18. Restructuration de l’enseignement communal Décision à prendre
  • 19. Fabrique d’Eglise Saint-Jean l’Evangéliste de BEAUFAYS – Comptes pour l’exercice 2012 Avis à émettre
  • 20. Ethias S.A. – Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2013 Décision à prendre
  • 21. Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle – Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2013 Décision à prendre
  • 22. SPI SCRL – Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2013 Décision à prendre
  • 23. Holding Communal SA – Assemblée générale du 26 juin 2013 Décision à prendre
  • 24. Neomansio – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 26 juin 2013 Décision à prendre
  • 25. Intradel – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2013 Décision à prendre

Séance à huis clos

  • 26. Désignation d’enseignants temporaires – Ratification des décisions prises d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 27. Demande de congé pour prestations réduites pour le membre du personnel qui a à charge au moins deux enfants de moins de 14 ans – Ratification de la décision prise d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 28. Démission de ses fonctions sous réserve de son admission à la pension de retraite d’un membre du personnel enseignant maternel Décision à prendre

Par le Collège communal,
Le Secrétaire communal, Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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