Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 2 septembre 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 2 septembre 2013 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz
http://goo.gl/maps/gHGUb
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)
Origine du document : http://www.trooz.be/pdf_agenda_pol/2013-09-02%20cc%20oj.pdf

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation liste, action

—-


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 26 août 2013 à 8-9 heures

Trooz, le 20 août 2013.

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 2 SEPTEMBRE 2013

Le Collège communal a l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 2 septembre 2013 à 20H00 en la salle des mariages, rue de l'Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 2 septembre 2013 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communications
  • 2. Procès-verbal de la séance du 17 juin 2013 Décision à prendre
  • 3. Théâtre Wallon Le Trianon - Désignation de notre représentant(e) à l'Assemblée générale -Modification de notre décision du 17 décembre 2012 Décision à prendre
  • 4. Ordonnances de police - Ratification des décisions prises d'urgence par Monsieur le Bourgmestre, Monsieur le Bourgmestre ff. et Madame la Bourgmestre ff. Décision à prendre
  • 5. Convention entre l'Etat belge et la Commune de TROOZ relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges Décision à prendre
  • 6. Sanctions administratives - Transfert à la Province de Liège de la désignation du fonctionnaire chargé d'infliger les amendes administratives - Extension des compétences à celles reprises dans le Code de l'Environnement - Désignation du fonctionnaire sanctionnateur et approbation de la convention Décision à prendre
  • 7. Permis d'urbanisme V.I.E. - Ouverture de voirie Décision à prendre
  • 8. Permis d'urbanisme CRAHAY - Modification de voirie Décision à prendre
  • 9. Achat du matériel pour le marquage routier - Choix du mode de passation et des conditions du marché Décision à prendre
  • 10. Entretien des voiries - Plan d'investissement communal 2013-2016 Décision à prendre
  • 11. Achat du marché stock de peintures - Choix du mode de passation et des conditions du marché Décision à prendre
  • 12. Octroi de provision de trésorerie pour le paiement au comptant de menues dépenses -Modification de notre décision du 25 mars 2013 Décision à prendre
  • 13. Emprunt relatif aux marchés d'aménagement de la Gare, de la rue de Forêt et de l'école El No - Choix du mode de passation et des conditions du marché Décision à prendre
  • 14. Association Intercommunale pour le Démergement et l'Epuration des Communes de la Province de Liège - Souscription de parts - Egouttage N61 Décision à prendre
  • 15. Subsides communaux Décision à prendre
  • 16. Situation de la caisse du Receveur communal au 31 mars 2013 Décision à prendre
  • 17. Vente publique groupée de bois marchands de l'automne 2013 - Approbation des clauses particulières, fixation de la destination du produit de la vente et désignation d'un mandataire qui assurera la fonction de Président de la Vente Décision à prendre
  • 18. Fabrique d'Eglise Saint-Monon de Goffontaine - Compte 2012 Avis à émettre
  • 19. Réfection des chapelles - Choix du mode de passation et des conditions du marché Décision à prendre

Séance à huis clos

  • 20. Remplacements de Monsieur le Secrétaire communal - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 21. Admission à la pension d'un ouvrier qualifié Décision à prendre
  • 22. Désignations d'enseignants temporaires - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal Décisions à prendre
  • 23. Demandes de congé de circonstances introduites par deux membres du personnel enseignant maternel - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal Décisions à prendre
  • 24. Demande de congé de circonstances introduites par un membre du personnel enseignant primaire - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal Décision à prendre

Par le Collège communal,
Le Secrétaire communal ff, Daniel DE TEMMERMAN
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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