Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 30 septembre 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 30 septembre 2013 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz
http://goo.gl/maps/gHGUb
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)
Origine du document : http://www.trooz.be/pdf_agenda_pol/2013-09-30%20cc%20oj.pdf

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
numérisation aucune action précisée, liste

—-


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 23 septembre 2013 à 8-9 heures

Trooz, le 18 septembre 2013.

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 30 SEPTEMBRE 2013

Le Collège communal a l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 30 septembre 2013 à 20H00 en la salle des mariages, rue de l'Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 30 septembre 2013 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - n°22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communications
  • 2. Procès-verbal de la séance du 2 septembre 2013 Décision à prendre
  • 3. Déclaration de politique du logement Décision à prendre
  • 4. Ordonnances de police - Ratification des décisions prises d'urgence par Monsieur le Bourgmestre Décision à prendre
  • 5. Plan de cohésion sociale 2014-2019 - Arrêt du projet et demande de subsides Décision à prendre
  • 6. Commune olympique - Convention de partenariat avec la fédération Wallonie-Bruxelles Décision à prendre
  • 7. Je Cours Pour Ma Forme - Convention de volontariat Décision à prendre
  • 8. Centre Public d'Action Sociale - Réception de 42 points APE cédés par le CPAS de Trooz Décision à prendre
  • 9. Statut pécuniaire des grades légaux - Adaptation des échelles barémiques suite au Décret du 18 avril 2013 Décision à prendre
  • 10. Statut pécuniaire du personnel communal - Suppression des échelles E1 et D1 Décision à prendre
  • 11. Entretien des voiries rue Haute, sur Steppes et sur les Bruyères - Droit de tirage 2012 - Choix du mode de passation et des conditions du marché - Modification de notre délibération du 25 mars 2013 Décision à prendre
  • 12. Réfection des ponceaux Ribeaufossé - Choix du mode de passation et des conditions du marché Décision à prendre
  • 13. Aménagement du local du cimetière de Prayon - Choix du mode de passation et des conditions du marché Décision à prendre
  • 14. Extension de l'éclairage public sur le pont et la passerelle de La Brouck - Approbation du projet - Choix du mode de passation et des conditions du marché Décision à prendre
  • 15. Subsides communaux Décision à prendre
  • 16. Enseignement communal - Situation au 30 septembre 2013 Information

Séance à huis clos

  • 17. Désignations d'enseignants temporaires - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal Décisions à prendre
  • 18. Prise en charge par le Pouvoir Organisateur pour la période du 2 au 30 septembre 2013 de 2 emplois d'institutrices primaires à mi-temps chacun - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal Décisions à prendre
  • 19. Réaffectation à titre définitif à horaire partiel d'une maîtresse spéciale de secondes langues - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 20. Demande de suspension temporaire de son droit à la subvention-traitement d'attente introduite par une maîtresse spéciale de secondes langues - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 21. Prise en charge par le Pouvoir Organisateur pour la période du 1er septembre 2013 au 31 août 2014 de six périodes d'une maîtresse spéciale de secondes langues occupée en qualité d'institutrice primaire chargée de remédiation - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 22. Prolongation de la réaffectation externe d'une maîtresse spéciale de religion protestante au sein du Pouvoir Organisateur communal Prise d'acte
  • 23. Mise en disponibilité par défaut total d'emploi d'une institutrice maternelle Décision à prendre
  • 24. Réaffectation à titre temporaire à horaire partiel d'une institutrice maternelle -Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 25. Désignation par la Commune de Chaudfontaine d'un maître de psychomotricité APE à temps plein dont 4 périodes sont prestées dans les écoles communales Prise d'acte
  • 26. Mise en disponibilité par défaut partiel d'emploi d'une maîtresse de psychomotricité Décision à prendre
  • 27. Demande de disponibilité précédant la pension de retraite introduite par un membre du personnel enseignant primaire Prise d'acte

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard Fourny
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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