Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 21 octobre 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 21 octobre 2013 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire, bruit

—-


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 14 octobre 2013 à 8-9 heures

Trooz, le 10 octobre 2013.

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 21 OCTOBRE 2013

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 21 octobre 2013 à 20H00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 21 octobre 2013 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - n°22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Démission d’un conseiller communal d’un groupe politique Prise d’acte
  • 2. Communications
  • 3. Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2013 Décision à prendre
  • 4. Octroi du titre honorifique de Bourgmestre Décision à prendre
  • 5. Déclaration de politique du logement Décision à prendre
  • 6. Programme d’ancrage communal – 2014-2016 Décision à prendre
  • 7. Ordonnances de police – Ratification des décisions prises d’urgence par Monsieur le Bourgmestre Décision à prendre
  • 8. Aménagement des services Urbanisme, Bâtiments et Travaux – Réfection des locaux Décision à prendre
  • 9. Aménagement d’un réseau d’éclairage public – Pont de La Brouck et passerelle Décision à prendre
  • 10. Subsides communaux Décision à prendre
  • 11. Accueil Temps Libre – Convention de partenariat – Action « Mon Club – Mon Ecole » Décision à prendre

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard Fourny
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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