Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 4 novembre 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 4 novembre 2013 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - 22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz
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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet en retard
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire, bruit

—-


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le mardi 29 octobre 2013 à 8-9 heures

Trooz, le 23 octobre 2013.

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 4 NOVEMBRE 2013

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 4 novembre 2013 à 20H00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 4 novembre 2013 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - n°22 Rue de l'Eglise - 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communications
  • 2. Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2013 Décision à prendre
  • 3. Sanctions administratives communales – Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur suppléant Décision à prendre
  • 4. Budget communal 2013 – Deuxième modification Décision à prendre
  • 5. Subsides communaux Décision à prendre
  • 6. Taxe fixe additionnelle au précompte immobilier – Exercice 2014 Décision à prendre
  • 7. Taxe fixe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2014 Décision à prendre
  • 8. Taxe sur la force motrice – Exercice 2014 Décision à prendre
  • 9. Enlèvement et traitement des déchets ménagers – Coût vérité Décision à prendre
  • 10. Taxe sur l’enlèvement, le traitement et la mise en décharge des immondices – Exercice 2014 Décision à prendre
  • 11. Redevance sur l’enlèvement des encombrants – Exercice 2014 Décision à prendre
  • 12. Redevance sur la délivrance de documents administratifs et les frais de récupération – Exercices 2014 à 2018 – Modification de notre décision du 5 novembre 2012 Décision à prendre

Séance à huis clos

  • 13. Désignation d’enseignants temporaires – Ratification des décisions prises d’urgence par le Collège communal Décisions à prendre
  • 14. Demande de congé exceptionnel pour cas de force majeure introduite par un membre du personnel enseignant primaire – Ratification de la décision prise d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 15. Prise en charge par le Pouvoir Organisateur pour la période du 1er octobre 2013 au 30 juin 2014 de 2 emplois d’institutrices primaires à raison de 12 et 14 périodes hebdomadaires – Ratification des décisions prises d’urgence par le Collège communal Décisions à prendre
  • 16. Mise en disponibilité par défaut partiel d’emploi d’une maîtresse spéciale de religion catholique Décision à prendre
  • 17. Réaffectation à titre temporaire à horaire partiel d’une institutrice maternelle – Ratification de la décision prise d’urgence par le Collège communal Décision à prendre
  • 18. Mise en disponibilité par défaut partiel d’emploi d’un maître spécial de morale Décision à prendre
  • 19. Démission de ses fonctions sous réserve de son admission à la pension de retraite d’une directrice d’école Décision à prendre
  • 20. Modification de la réaffectation externe d’une maîtresse spéciale de religion protestante au sein du Pouvoir Organisateur communal Décision à prendre

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard Fourny
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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