Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 27 janvier 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 27 janvier 2014 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire

—-


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 20 janvier 2014 à 8-9 heures

Trooz, le 15/01/2014

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 27 JANVIER 2014

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 27/01/2014 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 27 janvier 2014 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2013
  • 3- Motion de soutien aux ex-enfants soldates de la République démocratique du Congo
  • 4- Association de projet “Promotion sociale Ourthe-Vesdre-Amblève” - Désignation de nos représentants - Modification de notre délibération du 17 décembre 2012
  • 5- Justice - Autorisation d'ester contre l'Arrêté du Gouvernement wallon imposant une participation financière aux communes ayant organisé le vote électronique en 2012
  • 6- Ordonnance de police - Ratification de la décision prise d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 7- Règlement complémentaire de police - Emplacement pour véhicules des handicapés rue Sainry n° 166
  • 8- Règlement complémentaire de police - Aménagement du carrefour des rues des Roches et de Beaufays
  • 9- Je cours pour ma forme - Convention 2014
  • 10- Information au Conseil communal de l'envoi à l'ONE de la subvention coordination ATL, du rapport d'activité 2012-2013 et du plan d'action annuel 2013-2014
  • 11- Centre Public d'Action Sociale - Budget 2014
  • 12- Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Composition - Désignation des membres
  • 13- Adoption du règlement d'ordre intérieur de la Commission Locale de Développement Rural
  • 14- Achat de machines pour le service environnement - Choix du mode de passation et des conditions du marché
  • 15- Achat de colombariums - Choix du mode de passation et des conditions du marché
  • 16- Achat d'amoires-vestiaires - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 17- Construction d'une nouvelle école sur le site d'El Nô - Modification de notre délibération du 17 juin 2013 - Arrêt du projet définitif et choix du mode de passation et des conditions du marché
  • 18- Aménagement d'un terrain de football synthétique - Modification de notre délibération du 17 septembre 2012 - Choix du mode de passation et des conditions du marché
  • 19- Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de PRAYON - Cession de la Chapelle annexe de Saint- Alfred et Saint-Georges à la Commune de Trooz
  • 20- Fabrique d'Eglise Sainte-Catherine de FORET - Compte 2012
  • 21- Fabrique d'Eglise Saint-Pierre de NESSONVAUX - Première modification du budget 2013
  • 22- Fabrique d'Eglise Saint-Monon de GOFFONTAINE - Première modification du budget 2013

Séance à huis clos

  • 23- Promotion d'un membre du personnel au grade de brigadier
  • 24- Auteur de projet pour la réalisation d'un Schéma de Structure Communal et d'un Règlement Communal d'Urbanisme - Convention de résiliation amiable
  • 25- Admission au stage d'un(e) directeur(trice) d'école - Arrêt des modalités de l'appel et du profil de la fonction à pourvoir
  • 26- Désignation d'enseignants temporaires - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard Fourny
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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