Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 31 mars 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 31 mars 2014 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
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Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire

—-


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 24 mars 2014 à 8-9 heures

Trooz, le 19/03/2014

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 31 MARS 2014

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 31/03/2014 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 31 mars 2014 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Démission d'un Echevin - Monsieur Jean TEHEUX
  • 2- Pacte de majorité 2012-2018 - Modification
  • 3- Prestation de serment et installation d'un(e) Echevin(e)
  • 4- Communications
  • 5- Procès-verbal de la séance du 24 février 2014
  • 6- Autorisation d'ester contre l'Arrêté du Gouvernement wallon imposant une participation financière aux communes ayant organisé le vote électronique en 2012 - Convention de répartition des frais de recours
  • 7- Règlement communal portant sanctions administratives des incivilités, des infractions mixtes, des infractions relatives à l'arrêt et au stationnement et des infractions aux dispositions concernant le signal C3
  • 8- Ordonnance de police - Ratification de la décision prise d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 9- Modification de la composition de la CLDR
  • 10- Rapport d'avancement intermédiaire 2013 - Conseiller en Energie
  • 11- Aménagement intérieur de la Gare de Trooz - Impétrants
  • 12- Environnement - Actions de prévention 2014 - Mandat à Intradel
  • 13- Panneaux de présentation du patrimoine - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 14- Projet de rénovation du bâtiment “Le MAKA” en un site à vocation touristique
  • 15- Mise en conformité incendie des écoles de Prayon, Péry et Nessonvaux St-Pierre - Approbation des conditions et du mode de passation du marché
  • 16- Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - CURITAS SA

Séance à huis clos

  • 17- Désignation de Madame Ruth SOURDEAU - Période du 2 au 30 septembre 2014 (temporaire emploi vacant) - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 16 décembre 2013
  • 18- Désignation de Madame Ruth SOURDEAU - Période du 1er octobre 2013 au 30 juin 2014 (temporaire emploi vacant) - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 16 décembre 2013
  • 19- Désignation de Madame Julie LESCALIER - Période du 30 novembre au 20 décembre 2013 (temporaire emploi vacant) - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 11 décembre 2013
  • 20- Remplacement de Madame Marie-Pierre DELREZ - le 16 janvier 2014 (P.O.) - Monsieur Terry FALLA - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 20 janvier 2014
  • 21- Remplacement de Madame Véronique MEURICE - le 20 janvier 2014 - Monsieur Benoît RASKIN (PO) - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 27 janvier 2014
  • 22- Remplacement de Madame Anne BALTUS - le 20 janvier 2014 - Madame Eda DANIR (PO) - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 27 janvier 2014
  • 23- Remplacement de Madame Valérie BERTON - le 20 janvier 2014 - Madame Joanna DETHIER (PO) -Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 27 janvier 2014
  • 24- Désignation de Madame Marie-Cécile SMITS - Période du 21 janvier au 30 juin 2014 (emplois vacants) - Ouverture de deux classes d'été à mi-temps en maternel -Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 27 janvier 2014
  • 25- Désignation de Madame Danielle BOLLETTE (P.O.) - Période du 21 janvier au 30 juin 2014 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 27 janvier 2014
  • 26- Remplacement de Madame Josiane NATALIS- période du 21 janvier au 27 février 2014, sauf prolongation - Madame Jody MARECHAL -Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 27 janvier 2014
  • 27- Remplacement de Monsieur Marc PEZZA - période du 22 janvier au 24 février 2014, sauf prolongation - Madame Eda DANIR -Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 27 janvier 2014
  • 28- Remplacement de Monsieur Michel LIBERT - période du 12 au 28 février 2014, sauf prolongation - Madame Sabrina CALLE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 février 2014
  • 29- Remplacement de Madame Céline DEFFENSE - le 11 février 2014 - Madame Sabrina CALLE (P.O.) - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 24 février 2014
  • 30- Remplacement de Monsieur Michel LIBERT - période du 12 au 28 février 2014, sauf prolongation - Madame Sabrina CALLE -Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 février 2014
  • 31- Remplacement de Madame Brigitte MORIAU - le 20 février 2014 - Madame Manon FAMEREE -Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 24 février 2014
  • 32- Remplacement de Madame Claudine DESONAY - Période du 24 au 27 février 2014, sauf prolongation - Madame Joanna DETHIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 24 février 2014
  • 33- Remplacement de Monsieur Michel VALENTIN - Période du 25 février au 30 juin 2014 -Madame Céline XHENSEVAL - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 3 mars 2014
  • 34- Désignation de Madame Céline DEFFENSE (7 périodes) - Période du 25 février au 30 juin 2014 (temporaire emploi vacant) - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 3 mars 2014
  • 35- Désignation de Madame Céline DEFFENSE (3 périodes) - Période du 25 février au 30 juin 2014 (temporaire emploi vacant) - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 3 mars 2014
  • 36- Désignation de Madame Céline DEFFENSE (14 périodes, P.O.) - Période du 25 février au 30 juin 2014 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 3 mars 2014
  • 37- Demande de congé de circonstances introduite par un membre du personnel enseignant maternel. Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège. Décision à prendre
  • 38- Demande de congé exceptionnel pour cas de force majeure introduite par une institutrice maternelle Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal - Décision à prendre

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard Fourny
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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