Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 28 avril 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 28 avril 2014 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
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Format Informations
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Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le mardi 22 avril 2014 à 13-14 heures

Trooz, le 17/042014 CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 28 AVRIL 2014 Le Collège communal a l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 28/04/2014 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l'Eglise n° 22 à Trooz. ===== Convocation à la séance du lundi 28 avril 2014 à 20 heures 00 ===== Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz ==== Ordre du jour ==== === Séance publique === * 1- Démission d'un conseiller communal - Monsieur Jean TEHEUX * 2- Communications * 3- Procès-verbal de la séance du 31 mars 2014. Approbation * 4- Fonds structurels européens. Programmation 2014-2020. Décision à prendre. * 5- Rénovation du bâtiment « Le Maka ». Approbation du projet et demande de subside. Décisions à prendre * 6- Réfection du ponceau au lieu-dit « Le Ribaufossé » . Approbation des conditions et du mode de passation du marché. Décisions à prendre. * 7- Balustrade le long de la Vesdre à Fraipont-Village. Approbation des conditions et du mode de passation du marché. Décisions à prendre. * 8- Compte 2013 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Nessonvaux. Avis à émettre. * 9- Subsides communaux. Décision à prendre. * 10- Assemblée générale de l'Union des Villes et Communes. Décision à prendre. === Séance à huis clos === * 11- Admission à la pension de retraite d'un membre du personnel ouvrier statutaire. Décision à prendre. Par le Collège communal,
Le Directeur Général ff Daniel De Temmerman
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN —- * fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez * en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong