Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 26 mai 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 26 mai 2014 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire

—-


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 19 mai 2014 à 10-11 heures

Trooz, le 14/05/2014

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 26 MAI 2014

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 26/05/2014 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 26 mai 2014 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Vérification et validation des pouvoirs d'une conseillère communale
  • 2- Prestation de serment et installation d'une conseillère communale
  • 3- Tableau de préséance des Conseillers communaux
  • 4- Communications
  • 5- Procès-verbal de la séance du 28 avril 2014
  • 6- Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement de la composition
  • 7- Impétrants à la Gare de Trooz - Choix du mode de passation et des conditions des marchés
  • 8- Plan trottoir - Approbation d'avenant pour réalisation des entrées des particuliers, déplacement et mise à niveau des trapillons existants et mise à niveau et nettoyage des avaloirs existants
  • 9- Réfection de la Rue Roty - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 10- Comptes communaux - Exercice 2013
  • 11- Modification budgétaire N°2 pour l'exercice 2014 - Service ordinaire et extraordinaire
  • 12- Emprunt relatif au financement de divers investissements- Approbation des conditions et du mode de passation
  • 13- Restructuration de l'enseignement communal

Séance à huis clos

  • 14- Remplacement de Madame Céline DEFFENSE - 27 février 2014 (PO) - Madame Christel COLLARD - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 17 mars 2014
  • 15- Remplacement de Madame Brigitte MORIAU - Période du 17 au 21 mars 2014, sauf prolongation - Madame Olivia BENFANTE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 24 mars 2014
  • 16- Remplacement de Madame Céline DEFFENSE - 21 mars 2014 (PO) - Madame Christel COLLARD - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 24 mars 2014
  • 17- Démission de Madame Johanna BASSIS en tant que maîtresse de psychomotricité (pour un poste d'institutrice marternelle à mi-temps) - période du 24 mars au 30 juin 2014 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 31 mars 2014
  • 18- Désignation de Madame Johanna BASSIS - en tant que maîtresse de psychomotricité APE, à raison d'un mi-temps (13 périodes), dont 3 périodes prestées dans l'enseignement communal de Trooz - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 31 mars 2014
  • 19- Prise en charge par le PO d'une période supplémentaire de maîtresse de psychomotricité (soit 2 périodes hebdomadaires) + Désignation de Madame Danielle BOLLETTE - Période du 24 mars au 30 juin 2014 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 31 mars 2014
  • 20- Désignation de Madame Mélanie DONEUX - en tant que maîtresse de psychomotricité APE, à raison d'un mi-temps (13 périodes) - Période du 25 mars au 30 juin 2014- Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 31 mars 2014
  • 21- Remplacement de Madame Anne PULJIC - Période du 24 mars au 4 avril 2014, sauf prolongation - Madame Eda DANIR- Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 31 mars 2014
  • 22- Remplacement de Madame Liliane LEROI - 22 avril 2014 (PO) - Madame Laurence LARUE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 28 avril 2014
  • 23- Remplacement de Madame Joëlle LAMBRETTE - Période du 22 avril au 30 mai 2014, sauf prolongation (13 périodes) - Madame Jody MARECHAL - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal du 28 avril 2014
  • 24- Demande de prolongation de la fonction au sein du Conseil de l'Enseignement - Monsieur Fabrice DELHAUSSE - Année scolaire 2014-2015 - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal du 28 avril 2014

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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