Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 22 septembre 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 22 septembre 2014 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
http://goo.gl/maps/gHGUb
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 15 septembre 2014 à 14-15 heures

Trooz, le 10/09/2014

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 1 SEPTEMBRE 2014

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 01/09/2014 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 22 septembre 2014 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Mise à l'honneur d'une citoyenne - Madame Clara DECKERS
  • 2- Communications
  • 3- Procès-verbal de la séance du 1er septembre 2014
  • 4- Convention de partenariat - Action « Mon club-mon école » pour 2014-2015
  • 5- Bâtiment sis Grand'rue 64 - Bail emphytéotique - asbl Maison médicale Trooz santé
  • 6- Gare de Trooz - Bail commercial
  • 7- Marché stock électricité - Approbation des conditions et mode de passation
  • 8- Achat de coquilles de chaises et pieds de tables - Approbation des conditions et mode de passation
  • 9- Taxe sur les centimes additionnels à la taxe régionale sur les pylônes et mâts de diffusion pour GSM
  • 10- Demande d'escompte de subsides promis
  • 11- Situation de la caisse communale - 31 mars et 30 juin 2014
  • 12- Subsides communaux
  • 13- Fabrique d'Eglise Saint-Gilles de Fraipont - Compte 2013

Séance à huis clos

  • 14- Remplacement de Madame Joëlle JAMERS - Période du 3 au 30 juin 2014 - Monsieur Mario MESSINEO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 8 septembre 2014
  • 15- Remplacement de Madame Joëlle JAMERS - Période du 1er au 31 juillet 2014 - Monsieur Mario MESSINEO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 30 juillet 2014
  • 16- Remplacement de Madame Joëlle JAMERS - Période du 1er août au 30 septembre 2014 - Monsieur Mario MESSINEO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 8 septembre 2014
  • 17- Désignation de Madame Céline DEFFENSE - Période du 1er septembre 2014 au 30 juin 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 1er septembre 2014
  • 18- Remplacement de Madame Céline XHENSEVAL - Période du 1er au 30 septembre 2014 - Madame Kristel PYRE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 1er septembre 2014
  • 19- Remplacement de Monsieur Yves HARDY - Période du 5 au 12 septembre 2014 - Madame Eda DANIR - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 8 septembre 2014
  • 20- Mise en disponibilité pour maladie d'un membre du personnel enseignant primaire
  • 21- Mise en disponibilité par défaut partiel d'emploi d'une maîtresse spéciale de secondes langues
  • 22- Mise en disponibilité par défaut partiel d'emploi d'une maîtresse spéciale de religion catholique
  • 23- Prolongation de la réaffectation externe d'une maîtresse spéciale de religion protestante au sein du Pouvoir Organisateur communal
  • 24- Mise en disponibilité par défaut total d'emploi d'un membre du personnel enseignant
  • 25- Réaffectation à titre temporaire à horaire partiel d'une institutrice maternelle
  • 26- Prise en charge par le Pouvoir Organisateur pour la période du 1er au 30 septembre 2014 de 4 périodes d'instituteur(trice) primaire

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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