Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 20 octobre 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 20 octobre 2014 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
http://goo.gl/maps/gHGUb
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 13 octobre 2014 à 10-11 heures

Trooz, le 08/10/2014

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 20 OCTOBRE 2014

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 20/10/2014 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 20 octobre 2014 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 1er septembre 2014
  • 3- Procès-verbal de la séance du 22 septembre 2014
  • 4- Conseils de participation - Modification de la désignation des membres suite à la démission de Conseillers communaux
  • 5- Information de l'envoi du rapport d'activité ATL 2013-2014 et du plan d'action annuel 2014-2015
  • 6- Gare de Trooz - Bail commercial
  • 7- Marché stock environnement - Approbation des conditions et mode de passation
  • 8- Achat de matériel informatique - Approbation des conditions et mode de passation
  • 9- Modification budgétaire N°3 pour l'exercice 2014 - Service ordinaire et extraordinaire

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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