Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 17 novembre 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 17 novembre 2014 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
http://goo.gl/maps/gHGUb
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le mercredi 12 novembre 2014 à 11-12 heures

Trooz, le 07/11/2014

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 17 NOVEMBRE 2014

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 17/11/2014 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 17 novembre 2014 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 1er septembre 2014
  • 3- Procès-verbal de la séance du 22 septembre 2014
  • 4- Procès-verbal de la séance du 20 octobre 2014
  • 5- Ordonnances de police - Ratification des décisions prises d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 6- Zone de secours - Evolution du dossier
  • 7- Fonds Européen agricole pour le Développement rural (FEADER) 2014-2020 - Mesure LEADER relative à la mise en place d'un Groupe d'Action Locale (GAL)
  • 8- Ancienne école de Trasenster et salle La Casbah - Compromis de vente
  • 9- Taxe fixe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2015
  • 10- Taxe fixe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2015
  • 11- Enlèvement et traitement des déchets ménagers - Coût vérité
  • 12- Taxe sur l'enlèvement, le traitement et la mise en décharge des immondices - Exercice 2015
  • 13- Redevance sur l'enlèvement des encombrants - Exercice 2015
  • 14- Taxe sur la force motrice - Exercice 2015
  • 15- Taxe sur la distribution à domicile de feuilles et de cartes publicitaires ainsi que de catalogues et de journaux lorsque ces imprimés sont non-adressés - Exercices 2015 à 2018
  • 16- Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2015 à 2018
  • 17- Taxe sur les agences bancaires - Exercices 2015 à 2018
  • 18- Taxe sur les panneaux d'affichage - Exercices 2015 à 2018
  • 19- Taxe de séjour - Exercices 2015-2018
  • 20- Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2015-2018
  • 21- Redevance pour l'implantation de bâtiments - Exercices 2013 à 2018
  • 22- Redevance pour la demande, la modification ou la délivrance d'un certificat d'urbanisme,d'une déclaration d'urbanisme, d'un permis d'urbanisme ou d'un permis d'urbanisation - Exercices 2015 à 2018
  • 23- Redevance sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décrêt du 11/03/199 relatif au permis d'environnement
  • 24- Subsides communaux
  • 25- Avantages sociaux pour l'enseignement libre
  • 26- Fabrique d'Eglise Saintt-Monon de Goffontaine - Modification budgétaire 2014

Séance à huis clos

  • 27- Désignation de Madame Meryem YILDIRIM - Période du 1er au 30 septembre 2014 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 septembre 2014
  • 28- Désignation de Madame Céline DEFFENSE en qualité de maîtresse spéciale de morale - Période du 1er au 30 septembre 2014 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 septembre 2014
  • 29- Remplacement de Monsieur Mario MESSINEO - Période du 1er au 30 septembre 2014 - Madame Julie LESCALIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 septembre 2014
  • 30- Remplacement de Monsieur Michel VALENTIN - Période du 1er au 30 septembre 2014 - Madame Sandy DRESSE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 septembre 2014
  • 31- Désignation de Madame Céline XHENSEVAL en qualité d'institutrice primaire affectée à de l'adaptation à la langue de l'enseignement - Période du 1er au 30 septembre 2014 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 septembre 2014
  • 32- Remplacement de Monsieur Michel VALENTIN - Période du 1er au 30 septembre 2014 - Madame Céline XHENSEVAL - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 septembre 2014
  • 33- Prise en charge par le Pouvoir Organisateur d'1 période d'institutrice primaire - Période du 1er au 30 septembre 2014 -Désignation de Madame Sandy DRESSE - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal le 29 septembre 2014
  • 34- Désignation de Madame Sandy DRESSE - Période du 1er au 30 septembre 2014 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 29 septembre 2014
  • 35- Remplacement de Madame Joëlle JAMERS - Période du 1er au 24 octobre 2014 - Monsieur Mario MESSINEO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 29 septembre 2014
  • 36- Prise en charge par le Pouvoir Organisateur de 4 périodes d'institutrice primaire - Période du 1er octobre 2014 au 30 juin 2015 - Désignation de Madame Sandy DRESSE - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal le 6 octobre 2014
  • 37- Prise en charge par le Pouvoir Organisateur de 4 périodes d'institutrice primaire affectée à de la remédiation - Période du 1er octobre 2014 au 30 juin 2015 - Désignation de Madame Céline DEFFENSE - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal le 6 octobre 2014
  • 38- Remplacement de Madame Céline XHENSEVAL - Période débutant le 1er octobre 2014 et se terminant au début de son congé de maternité - Madame Kristel PYRE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 6 octobre 2014
  • 39- Remplacement de Monsieur Mario MESSINEO - Période du 1er au 24 octobre 2014 - Madame Julie LESCALIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 29 septembre 2014
  • 40- Prolongation de la réaffectation externe d'une maîtresse spéciale de religion protestante au sein du Pouvoir Organisateur communal
  • 41- Désignation de Madame Céline DEFFENSE en qualité de maîtresse spéciale de morale - Période du 1er octobre 2014 au 30 juin 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 29 septembre 2014
  • 42- Désignation de Madame Meryem YILDIRIM - Période du 1er octobre 2014 au 30 juin 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 13 octobre 2014
  • 43- Réaffectation à titre définitif à horaire complet d'une institutrice maternelle
  • 44- Réaffectation à titre temporaire à horaire partiel d'une institutrice maternelle
  • 45- Demande de détachement pédagogique auprès du CECP introduite par un membre du personnel enseignant primaire - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 6 octobre 2014.
  • 46- Remplacement de Madame Brigitte MORIAU - Période du 29 septembre au 3 octobre 2014 - Madame Marie-Cécile SMITS - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 13 octobre 2014
  • 47- Prise en charge par le Pouvoir Organisateur d'1 période de maîtresse de psychomotricité - Période du 1er octobre 2014 au 30 juin 2015 - Désignation de Madame Danielle BOLLETTE - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal le 13 octobre 2014
  • 48- Désignation de Madame Sandy DRESSE - Période du 1er octobre 2014 au 30 juin 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 13 octobre 2014
  • 49- Remplacement de Monsieur Michel VALENTIN - Période du 1er octobre 2014 au 30 juin 2015 - Madame Sandy DRESSE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 13 octobre 2014
  • 50- Remplacement de Monsieur Michel VALENTIN - Période du 1er octobre 2014 au 30 juin 2015 - Madame Céline XHENSEVAL - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 13 octobre 2014
  • 51- Désignation de Madame Céline XHENSEVAL en qualité d'institutrice primaire affectée à de l'adaptation à la langue de l'enseignement - Période du 1er octobre 2014 au 30 juin 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 13 octobre 2014
  • 52- Remplacement de Madame Joëlle JAMERS - Période du 25 octobre 2014 au 30 janvier 2015 - Monsieur Mario MESSINEO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 20 octobre 2014
  • 53- Remplacement de Monsieur Mario MESSINEO - Période du 25 octobre 2014 au 30 janvier 2015 - Madame Julie LESCALIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 20 octobre 2014
  • 54- Remplacement de Madame Michèle SCHAFFRATH - Période du 16 au 24 octobre 2014 - Madame Marie-Cécile SMITS - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 20 octobre 2014
  • 55- Mise en disponibilité pour maladie d'un membre du personnel enseignant primaire - Décision à prendre

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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