Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 16 décembre 2014 à 20h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date mardi 16 décembre 2014 à 20h30
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
http://goo.gl/maps/gHGUb
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 8 décembre 2014 à 8-9 heures

Trooz, le 05/12/2014

CONVOCATIONA LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 16 DÉCEMBRE 2014

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 16/12/2014 à 20h30 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du mardi 16 décembre 2014 à 20 heures 30

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 17 novembre 2014
  • 3- Ordonnances de police - Ratification des décisions prises d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 4- Centre Public d'Action Sociale - Compte 2013
  • 5- Centre Public d'Action Sociale - Budget 2014 - 1ère modification
  • 6- CommissionConsultative d'Aménagementdu Territoire et de la Mobilité - Règlement d'ordre intérieur - Modification de notre délibération du 1er septembre 2014
  • 7- Achat de mobilierpour la bibliothèque de la Gare de Trooz - Choix du mode de passation et des conditions du marché
  • 8- Zone de police SECOVA - Budget 2015 - Dotations ordinaire et extraordinaire
  • 9- Rapport sur la situation de l'administrationet des affaires de la commune (article L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
  • 10- Budget communal pour l'exercice 2015
  • 11- Subsides communaux
  • 12- Convention avec la Province de Liège pour la mise à disposition de services cartographiques aux pouvoirs locaux
  • 13- SPI SCRL - Assembléegénérale ordinaire du 16 décembre 2014
  • 14- Intercommunale de Traitement des Déchets Liégeois - Assembléegénérale ordinaire du 18 décembre 2014
  • 15- Compagnie Intercommunale Liégeoise des Eaux - Assembléegénérale ordinaire du 18 décembre 2014
  • 16- Association Intercommunale pour le Démergement et l'Epuration des Communes de la Province de Liège -Assembléesgénérales stratégique et extraordinaire du 18 décembre 2014
  • 17- Neomansio - Assembléegénérale ordinaire du 18 décembre 2014

Séance à huis clos

  • 18- Personnel communal - Nomination d'un(e) ouvrier(ère) qualifié(e) D2
  • 19- Personnel communal - Nomination d'un(e) ouvrier(ère) qualifié(e) D2
  • 20- Remplacement de Monsieur Michel LIBERT - 12 novembre 2014 - Madame Eda DANIR - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 novembre 2014
  • 21- Remplacement de Madame Julie LESCALIER - Période du 13 au 21 novembre 2014, sauf prolongation - Madame Eda DANIR- Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 17 novembre 2014
  • 22- Remplacement de Monsieur Michel LIBERT - Période du 13 au 21 novembre 2014, sauf prolongation - Monsieur François DE ROP - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 novembre 2014
  • 23- Remplacement de Madame Isabelle PUTZ - 14 novembre 2014 (PO) - Madame Marie-Cécile SMITS - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 novembre 2014
  • 24- Remplacement de Madame Nathalie DZIWINSKI - 14 novembre 2014 (PO) - Madame Jody MARECHAL - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 novembre 2014
  • 25- Remplacement de Madame Isabelle PUTZ - 20 novembre 2014 (PO) - Madame Marie-Cécile SMITS - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 26 novembre 2014
  • 26- Remplacement de Madame Nathalie DZIWINSKI - 20 novembre 2014 (PO) - Madame Jody MARECHAL - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 26 novembre 2014
  • 27- Remplacement de Madame Josiane NATALIS-24 novembre 2014 (PO) - Madame Jody MARECHAL - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 3 décembre 2014
  • 28- Remplacement de Madame Sophie GILLET - 24 novembre 2014 (PO) - Madame Marie-Cécile SMITS - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 3 décembre 2014
  • 29- Remplacement de Madame Céline DEFFENSE - Institutrice primaire (classe DASPA) - du 2 au 12 décembre 2014, sauf prolongation - Madame Eda DANIR- Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 3 décembre 2014
  • 30- Remplacement de Madame Céline DEFFENSE - Maîtresse spéciale de morale (4 périodes) - Période du 2 au 12 décembre 2014, sauf prolongation - Madame Eda DANIR- Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 3 décembre 2014
  • 31- Remplacement de Madame Céline DEFFENSE - Période du 4 au 12 décembre 2014 (charge PO) - Désignation de Madame Eda DANIR - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal le 3 décembre 2014
  • 32- Désignation de la commissiond'évaluation chargée d'évaluer un directeur stagiaire au terme de la première année de son stage. Décision à prendre.
  • 33- Démission de ses fonctions sous réserve de son admission à la pension de retraite d'une institutrice primaire
  • 34- Modification des prestations pour disponibilitépour convenance personnelle précédant la pension de retraite d'une institutrice maternelle, à partir du 1er avril 2015

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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