Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 23 février 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 23 février 2015 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 16 février 2015 à 14-15 heures

COMMUNE DE TROOZ

Trooz, le 13/02/2015

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 23 FÉVRIER 2015

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 23 février 2015 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 23 février 2015 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 19 janvier 2015
  • 3- Motion visant à déclarer la Commune de Trooz “hors TIPP”
  • 4- Ordonnances de police - Ratification des décisions prises d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 5- Statut administratif - Complément patronal en cas de réduction volontaire du temps de travail pour certaines catégories de personnel
  • 6- Convention de partenariat avec le CRECCIDE
  • 7- Commission Consultative et l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité : rapport d'activités 2014
  • 8- Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2015 à 2018
  • 9- Taxe sur les centimes additionnels à la taxe régionale sur les pylônes et mâts de diffusion pour GSM
  • 10- Fabrique d'Eglise Saint-Gilles de Fraipont - Budget 2015
  • 11- Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'Evangéliste de Beaufays - Budget 2015
  • 12- Fabrique d'Eglise Saint-Monon de Goffontaine - Compte 2014

Séance à huis clos

  • 13- Admission à la pension de retraite de Monsieur Louis VOOSE
  • 14- Remplacement de Monsieur Yves HARDY - Période du 2 au 5 décembre 2014 - Madame Sabrina CALLE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 16 décembre 2014
  • 15- Remplacement de Madame Michèle SCHAFFRATH - Période du 3 au 12 décembre 2014 (sauf prolongation) - Madame Marie-Cécile SMITS - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 16 décembre 2014
  • 16- Remplacement de Madame Sophie GILLET - Le 8 décembre 2014 (PO) - Madame Marie-Cécile SMITS - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 16 décembre 2014
  • 17- Remplacement de Madame Nathalie DZIWINSKI - Période du 8 au 17 décembre 2014 (sauf prolongation) - Madame Jody MARECHAL - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 16 décembre 2014
  • 18- Remplacement de Madame Brigitte MORIAU - Période du 8 au 12 décembre 2014 (sauf prolongation) - Madame Céline HESBOIS - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 16 décembre 2014
  • 19- Remplacement de Madame Josiane NATALIS- Le 8 décembre 2014 (PO) - Madame Laurence LARUE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 16 décembre 2014
  • 20- Remplacement de Madame Claudine DESONAY - Période du 9 au 16 décembre 2014 (sauf prolongation) - Madame Sabrina CALLE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 16 décembre 2014
  • 21- Désignation de Monsieur Louis NDZENGUE - Période du 16 décembre 2014 au 9 janvier 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 12 janvier 2015
  • 22- Désignation de Madame Angela MBOMEZOMO ABESSOLO - Période du 17 décembre 2014 au 30 juin 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 12 janvier 2015
  • 23- Remplacement de Madame Josiane NATALIS- Période du 5 janvier 2015 au 12 février 2015 (sauf prolongation) - Madame Marie-Cécile SMITS - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 12 janvier 2015
  • 24- Remplacement de Madame Anne DEFRAITEUR - Période du 8 au 16 janvier 2015 (sauf prolongation) - Madame Caroline CHARBON - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 12 janvier 2015
  • 25- Remplacement de Madame Annette DEMEUSE - Période du 5 au 9 janvier 2015 - Madame Eda DANIR - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 19 janvier 2015
  • 26- Remplacement de Madame Annette DEMEUSE - Période du 12 janvier 2015 au 27 février 2015 - Madame Sabrina CALLE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 19 janvier 2015
  • 27- Remplacement de Madame Virginie RENARD - Période du 15 au 16 janvier 2015 (PO) - Madame Michèle MERCIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 19 janvier2015
  • 28- Remplacement de Madame Virginie RENARD - Période du 19 au 30 janvier 2015 (sauf prolongation) - Madame Michèle MERCIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 26 janvier 2015
  • 29- Remplacement de Madame Lilianne LEROI - Période du 19 au 23 janvier 2015 (sauf prolongation) - Madame Laurence LARUE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 26 janvier 2015
  • 30- Remplacement de Madame Dominique HONETTE - Période du 20 au 27 janvier 2015 (sauf prolongation) - Madame Christel COLLARD - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 26 janvier 2015
  • 31- Remplacement de Madame Michèle SCHAFFRATH - Période du 22 au 30 janvier 2015 (sauf prolongation) - Madame Pascale WILIQUET - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 26 janvier 2015
  • 32- Remplacement de Madame Joëlle JAMERS - Période du 31 janvier 2015 au 30 avril 2015 - Monsieur Mario MESSINEO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 9 février 2015
  • 33- Remplacement de Madame Céline XHENSEVAL - Période du 18 décembre 2014 au 1er avril 2015 - Madame Kristel PYRE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 9 février 2015
  • 34- Remplacement de Monsieur Mario MESSINEO - Période du 31 janvier 2015 au 30 avril 2015 - Madame Julie LESCALIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 9 février 2015
  • 35- Remplacement de Madame Kristel PYRE - Du 12 janvier 2015 à la fin du remplacement de Madame Céline XHENSEVAL, durant son congé de maternité par Madame Kristel PYRE - Madame Eda DANIR - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 9 février 2015
  • 36- Remplacement de Madame Nathalie DZIWINSKI - Période du 2 au 9 février 2015 (sauf prolongation) - Madame Laurence LARUE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 9 février 2015
  • 37- Remplacement de Madame Anne BALTUS - Le 3 février 2015 (PO) - Madame Christel COLLARD - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 9 février 2015
  • 38- Remplacement de Madame Véronique MEURICE - Le 3 février 2015 (PO) - Madame Frédérique BOURGUET- Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 9 février 2015
  • 39- Remplacement de Madame Marie-Pierre DELREZ - Période du 4 au 11 février 2015 (sauf prolongation) - Madame Frédérique BOURGUET- Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 9 février 2015
  • 40- Remplacement de Madame Virginie RENARD - Le 5 février 2015 (PO) - Madame Christel COLLARD - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 9 février 2015

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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