Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 15 juin 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 15 juin 2015 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 8 juin 2015 à 8-9 heures

COMMUNE DE TROOZ

Trooz, le 04/06/2015

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 15 JUIN 2015

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 15 juin 2015 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 15 juin 2015 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 27 avril 2015
  • 3- Procès-verbal de la séance du 4 mai 2015
  • 4- Motion sur le financement des infrastructures relative à l'extension des Hauts-Sarts
  • 5- Situation de la caisse communale - 30 septembre et 31 décembre 2014
  • 6- Comptes communaux - Exercice 2014
  • 7- Modification budgétaire N°1 pour l'exercice 2015 - Service ordinaire et extraordinaire
  • 8- Ordonnances de police - Ratification des décisions prises d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 9- Convention de partenariat - Action « Mon club-mon école » pour 2015-2016
  • 10- Convention de partenariat avec l'ADEPS
  • 11- Convention de partenariat avec le CRIPEL concernant l'accueil des personnes étrangères
  • 12- Adhésion à la scrl “Trasenster 24” - Souscription de parts
  • 13- Convention de partenariat entre la Commune de Trooz et l'asbl “Pôle wallon de la gestion différenciée”
  • 14- Adhésion à la campagne POLLEC de la Wallonie
  • 15- Déclassement du tracteur New Holland
  • 16- Achat d'une remorque - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 17- Achat d'un tracteur - Approbation des conditions et mode de passation
  • 18- Achat de mobilier - Approbation des conditions et mode de passation
  • 19- Remplacement d'un tronçon de canalisation Rue Sainry
  • 20- Recanalisation du ruisseau de Pery - Approbation des conditions et mode de passation
  • 21- Nettoyage et enlèvement de citernes - Travaux prélables aux travaux d'assainissement de la station BOFAS - Approbation des conditions et mode de passation
  • 22- Adhésion à l'asbl ALPHA CARRE
  • 23- Convention concernant l'accueil de stagiaires durant l'année académique 2015/2016 - Femmes prévoyantes socialistes
  • 24- Avenant à la convention-cadre 2014-2020 entre l'Administration communale de TROOZ et le Service de promotion de la Santé à l'Ecole de la Province de Liège
  • 25- Création d'un nouveau site internet - Approbation des conditions et mode de passation
  • 26- Taxe de séjour - Exercices 2015-2018 - Modification
  • 27- Compagnie Intercommunale Liégeoise des Eaux - 18 juin 2015 - Assemblée générale ordinaire
  • 28- ETHIAS - 19 juin 2015 - Assemblée générale extraordinaire
  • 29- SPI - 22 juin 2015 - Assemblée générale ordinaire
  • 30- Holding communal SA en liquidation - 24 juin 2015 - Assemblée générale
  • 31- INTRADEL - 25 juin 2015 - Assemblée générale ordinaire
  • 32- NEOMANSIO - 25 juin 2015 - Assemblée générale ordinaire
  • 33- PUBLIFIN SCiRL - 29 juin 2015 - Assemblées générales Ordinaire et Extraordinaire

Séance à huis clos

  • 34- Admission à la pension de retraite - 1er juillet 2015 - Madame Marie-José MANFREDI
  • 35- Demande de congé exceptionnel pour cas de force majeure introduite par Madame Virginie RENARD - Période du 9 au 11 mars 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 13 avril 2015
  • 36- Remplacement de Madame Valérie BERTON - Période du 16 mars 2015 au 26 juin 2015- Madame Jennifer THEUNISSEN - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 23 mars 2015
  • 37- Demande de congé exceptionnel pour cas de force majeure introduite par Monsieur Thierry JAMAGNE - 17 mars 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 23 mars 2015
  • 38- Remplacement de Madame Anne PULJIC - Période du 24 mars au 3 avril 2015 - Madame Joanna DETHIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 30 mars 2015

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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