Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 26 octobre 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 26 octobre 2015 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le mardi 20 octobre 2015 à 8-9 heures

COMMUNE DE TROOZ

Trooz, le 15/10/2015

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 26 OCTOBRE 2015

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 26 octobre 2015 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 26 octobre 2015 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2015
  • 3- Ordonnance de police - Ratification de la décision prise d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 4- Ancienne école de Trooz - Conclusion d'un bail avec option d'achat
  • 5- Ecole El No - Promesse de vente d'une partie du site
  • 6- Modification budgétaire n°2 pour l'exercice 2015 - Services ordinaire et extraordinaire
  • 7- Emprunt relatif au financement de divers investissements - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 8- Octroi d'une subvention en numéraire - Syndicat d'initiative - Exercice 2015
  • 9- Taxe fixe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2016
  • 10- Taxe fixe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2016
  • 11- Taxe sur la force motrice - Exercice 2016
  • 12- Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2016-2018
  • 13- Taxe sur les panneaux d'affichage - Exercices 2016 à 2018
  • 14- Taxe sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé - Exercices 2016 à 2018
  • 15- Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2016 à 2018
  • 16- Redevance sur les demandes d'autorisation d'activités en application du Décrêt du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement
  • 17- Redevance pour la délivrance de documents administratifs et les frais de récupération pour les exercices 2016 à 2018
  • 18- Redevance sur les exhumations - Exercices 2016 à 2018
  • 19- Enseignement communal - Situation au 30 septembre 2015
  • 20- Projets d'établissement, éducatif et pédagogique des écoles communales - Mise à jour
  • 21- Règlement d'ordre intérieur des écoles communales
  • 22- Règlement de travail du personnel directeur, enseignant et assimilé
  • 23- Convention de partenariat pour l'organisation de projets de collaboration ponctuelle entre les écoles communales et le Centre Protestant de Nessonvaux
  • 24- Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 19 novembre 2015 à 18h00

Séance à huis clos

  • 25- Personnel communal - Octroi d'une indemnité forfaitaire pour les déplacements effectués dans le cadre de missions de service

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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