Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 23 novembre 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 23 novembre 2015 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle en retard
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le mardi 17 novembre 2015 à 8-9 heures

COMMUNE DE TROOZ

Trooz, le 13/11/2015

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 23 NOVEMBRE 2015

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 23 novembre 2015 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 23 novembre 2015 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2015
  • 3- Ordonnance de police - Ratification de la décision prise d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 4- Modification du cadre du personnel communal
  • 5- Permis d'urbanisation - Construction de 15 à 18 maisons unifamiliales, d'une voirie et d'un bassin d'orage - Messieurs Vincent et Damien SACRE - Création d'une nouvelle voirie
  • 6- Salle communale de Forêt-Village - Convention de gestion
  • 7- Ecole El No - Promesse de vente d'une partie du site
  • 8- Redevance sur l'enlèvement des encombrants - Exercice 2016
  • 9- Travaux pour compte de tiers - Adaptation du tarif au 1er janvier 2016 - ratification de la décision du Collège communal du 12 octobre 2015
  • 10- Projets d'établissement, éducatif et pédagogique des écoles communales - Mise à jour
  • 11- Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - Modification
  • 12- Règlement de travail du personnel directeur, enseignant et assimilé - Mise à jour
  • 13- INTRADEL - Assemblée générale du 17 décembre 2015
  • 14- SPI - Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 15 décembre 2015

Séance à huis clos

  • 15- ENS1516005 - Mise en disponibilité pour maladie d'un membre du personnel enseignant primaire - Décision à prendre
  • 16- ENS1516006 - Remplacement de Monsieur Michel VALENTIN - Période du 4 juillet au 30 septembre 2015 - Monsieur Mario MESSINEO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 31 août 2015
  • 17- ENS1516012 - Remplacement de Monsieur Marc PEZZA - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Madame Céline DEFFENSE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 31 août 2015
  • 18- ENS1516014 et ENS1516015 - Prise en charge par le Pouvoir Organisateur de deux fois quatre périodes d'institutrice primaire et désignations de Madame Kristel PYRE - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal le 31 août 2015
  • 19- ENS1516016 - Désignation de Madame Kristel PYRE en qualité de maîtresse spéciale de morale - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 31 août 2015
  • 20- ENS1516017 - Mise en disponibilité par défaut partiel d'emploi d'une maîtresse spéciale de secondes langues - Décision à prendre
  • 21- ENS1516018 - Demande de suspension temporaire de son droit à la subvention-traitementd'attente introduite par une maîtresse spéciale de secondes langues - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 14 septembre 2015
  • 22- ENS1516019 - Prise en charge par le Pouvoir Organisateur de deux périodes de maîtresse spéciale de néerlandais et désignation de Madame Anne-Noëlle DOZOT - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 14 septembre 2015
  • 23- ENS1516020 - Prise en charge par le Pouvoir Organisateur de deux périodes de maîtresse spéciale d'éducation physique et désignation de Madame Danielle BOLLETTE - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 31 août 2015
  • 24- ENS1516022 - Remplacement de Madame Josiane NATALIS- Période du 1er au 30 septembre 2015 - Madame Marie-Cécile SMITS - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 31 août 2015
  • 25- ENS1516023 - Remplacement de Madame Joëlle LAMBRETTE - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Madame Jody MARECHAL - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 31 août 2015
  • 26- ENS1516024 - Prise en charge par le Pouvoir Organisateur d'une période de maîtresse spéciale de psychomotricité et désignation de Madame Danielle BOLLETTE - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 31 août 2015
  • 27- ENS1516029 - Désignation de Madame Meryem YILDIRIM - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 21 septembre 2015
  • 28- ENS1516031 - Remplacement de Monsieur Mario MESSINEO - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Madame Julie LESCALIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 31 août 2015
  • 29- ENS1516032 - Prolongation de la disponibilité de Madame Jennifer COLLINS à partir du 1er septembre 2015 - Prise d'acte
  • 30- ENS1516033 - Démission de ses fonctions sous réserve de son admission à la pension de retraite d'une maîtresse spéciale d'éducation physique - Décision à prendre
  • 31- ENS1516034 - Désignation de Madame Sandy DRESSE - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 28 septembre 2015
  • 32- ENS1516035 - Désignation de Madame Céline XHENSEVAL - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 28 septembre 2015
  • 33- ENS1516036 - Remplacement de Monsieur Michel VALENTIN - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Madame Céline XHENSEVAL - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 28 septembre 2015
  • 34- ENS1516037 - Remplacement de Monsieur Michel VALENTIN - Période du 1er au 30 septembre 2015 - Madame Céline DEFFENSE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 28 septembre 2015
  • 35- ENS1516038 - Remplacement de Monsieur Michel VALENTIN - Période du 1er au 30 octobre 2015 - Monsieur Mario MESSINEO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 36- ENS1516039 - Désignation de Madame Sandy DRESSE - Période du 1er octobre 2015 au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 37- ENS1516040 - Désignation de Madame Céline XHENSEVAL - Période du 1er octobre 2015 au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 38- ENS1516041 - Remplacement de Monsieur Michel VALENTIN - Période du 1er octobre 2015 au 30 juin 2016 - Madame Céline XHENSEVAL - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 39- ENS1516042 - Remplacement de Monsieur Michel VALENTIN - Période du 1er octobre 2015 au 30 juin 2016 - Madame Céline DEFFENSE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 40- ENS1516043 - Remplacement de Monsieur Marc PEZZA - Période du 1er au 30 octobre 2015 - Madame Céline DEFFENSE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 41- ENS1516044 et ENS1516045 - Prise en charge par le Pouvoir Organisateur de deux fois quatre périodes d'institutrice primaire et désignations de Madame Kristel PYRE - Période du 1er octobre 2015 au 30 juin 2016 - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 42- ENS1516046 - Désignation de Madame Kristel PYRE en qualité de maîtresse spéciale de morale - Période du 1er octobre 2015 au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 43- ENS1516047 - Prise en charge par le Pouvoir Organisateur de deux périodes de maîtresse spéciale de néerlandais et désignation de Madame Anne-Noëlle DOZOT - Période du 1er octobre 2015 au 31 août 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 44- ENS1516048 - Prise en charge par le Pouvoir Organisateur de deux périodes de maîtresse spéciale d'éducation physique et désignation de Madame Danielle BOLLETTE - Période du 1er octobre 2015 au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 45- ENS1516049 et ENS1516050 - Changement d'affectation de Madame Josiane NATALISà partir du 1er octobre 2015 et désignation de Marie-Cécile SMITS - Période du 1er octobre 2015 au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 46- ENS1516051 - Remplacement de Madame Joëlle LAMBRETTE - Période du 1er octobre 2015 au 30 juin 2016 - Madame Jody MARECHAL - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 47- ENS1516052 - Remplacement de Madame Josiane NATALIS- Période du 1er au 30 octobre 2015 (sauf prolongation) - Madame Jody MARECHAL - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 48- ENS1516053 - Démission à mi-temps de Madame Johanna BASSIS en tant que maîtresse de psychomotricité (pour un poste d'institutrice maternelle à mi-temps ) - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 49- ENS1516054 - Remplacement de Madame Josiane NATALIS- Période du 1er au 30 octobre 2015 (sauf prolongation) - Madame Johanna BASSIS - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 50- ENS1516055 - Prise en charge par le Pouvoir Organisateur de deux périodes supplémentaires de maîtresse de psychomotricité, soit trois périodes hebdomadaires au total, et désignation de Madame Danielle BOLLETTE - Période du 1er octobre 2015 au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 51- ENS1516057 - Désignation de Madame Meryem YILDIRIM - Période du 1er octobre 2015 au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 52- ENS1516058 - Remplacement de Monsieur Mario MESSINEO - Période du 1er au 30 octobre 2015 - Madame Julie LESCALIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 5 octobre 2015
  • 53- ENS1516059 - Démission de ses fonctions sous réserve de son admission à la pension de retraite d'un instituteur primaire - Décision à prendre
  • 54- ENS1516060 - Mise en disponibilité par défaut partiel d'emploi d'une maîtresse spécialed'éducation physique - Décision à prendre
  • 55- ENS1516062 - Réaffectation externe à titre temporaire à horaire partiel d'une maîtresse spéciale de religion protestante - Période du 1er septembre 2015 au 30 juin 2016 - Madame Ruth SOURDEAU - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 26 octobre 2015
  • 56- ENS1516063 - Prise en charge par le P.O. de 2 périodes de maître(sse)s spécial(e)s d'éducation physique et désignation de Madame Caroline CHARBON - Période du 7 octobre 2015 au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 12 octobre 2015
  • 57- ENS1516064 - Désignation de Madame Marie-France PEREZ en qualité de maîtresse spécialed'éducation physique à horaire partiel, à titre temporaire, à charge du P.O. - Période du 7 octobre 2015 au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 12 octobre 2015
  • 58- ENS1516065 - Prise en charge par le Pouvoir Organisateur de quatre périodes d'institutrice primaire et désignation de Madame Kristel PYRE - Période du 21 octobre 2015 au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 19 octobre 2015

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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