Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 14 décembre 2015 à 20h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur Trooz
Date lundi 14 décembre 2015 à 20h30
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 7 décembre 2015 à 8-9 heures

COMMUNE DE TROOZ

Trooz, le 03/12/2015

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 14 DÉCEMBRE 2015

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 14 décembre 2015 à 20h30 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 14 décembre 2015 à 20 heures 30

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 23 novembre 2015
  • 3- Remplacement d'un membre du Conseil de l'Action Sociale par le groupe politique MR
  • 4- Centre Public d'Action Sociale - Compte 2014
  • 5- Centre Public d'Action Sociale - Budget 2015 - 1ère modification budgétaire
  • 6- Information de l'envoi du rapport d'activité ATL 2014-2015 et du plan d'action annuel 2015-2016
  • 7- Gare de Trooz - Bail commercial - Local n°1
  • 8- Entreposage du stock de sel de déneigement - Convention
  • 9- Zone de police SECOVA - Budget 2016 - Dotations ordinaire et extraordinaire
  • 10- Rapport sur la situation de l'administration et des affaires de la commune (article L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
  • 11- Budget communal - Exercice 2016
  • 12- Subsides communaux
  • 13- Association Intercommunale pour le Démergement et l'Epuration des Communes de la Province de Liège - Assemblées générales stratégique et extraordinaire du 14 décembre 2015
  • 14- Neomansio - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2015
  • 15- PUBLIFIN SCIRL - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2015
  • 16- Intradel - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire le jeudi 17 décembre 2015
  • 17- Compagnie Intercommunale Liégeoise des Eaux - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 17 décembre 2015

Séance à huis clos

  • 18- Admission à la pension de retraite - 1er mai 2016 - Madame Denise JEANPIERRE
  • 19- Personnel communal - Nomination
  • 20- Désignation de la commission d'évaluation chargée d'évaluer un directeur stagiaire au terme de la deuxième année de son stage

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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