Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 4 janvier 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur 2016-01-04T20-00_gWlgCmnTrooz-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 4 janvier 2016 à 20h00
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 4 janvier 2016 à 8-9 heures

COMMUNE DE TROOZ

Trooz, le 24/12/2015

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 4 JANVIER 2016

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 4 janvier 2016 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 4 janvier 2016 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Vérification et validation des pouvoirs d'un Conseiller communal
  • 2- Prestation de serment et installation d'un Conseiller communal
  • 3- Tableau de préséance des Conseillers communaux
  • 4- Pacte de majorité 2012-2018 - Modification
  • 5- Prestation de serment et installation d'un Echevin
  • 6- Prestation de serment et installation d'un Echevin
  • 7- Démission de l'Agence Locale pour l'Emploi et la Promotion Economique de Trooz - Remplacement
  • 8- Communications
  • 9- Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015
  • 10- Problématique de l'évacuation des eaux usées rue Biches les Prés
  • 11- Ordonnances de police - Ratification des décisions prises d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 12- Demande de permis d'urbanisme « DIOMEDE » - Ouverture de voirie
  • 13- Projet COVOIT'STOP - Transfert de la Convention de partenariat avec le GREOA vers la Province de Liège

Séance à huis clos

  • 14- ENS1516066 - Remplacement de Madame Lilianne LEROI - Période du 19 au 30 octobre 2015 - Madame Axelle GROSJEAN - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 4 novembre 2015
  • 15- ENS1516067 - Remplacement de Madame Claudine DESONAY - Période du 23 au 30 octobre 2015 - Madame Sabrina CALLE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 4 novembre 2015
  • 16- ENS1516068 - Remplacement de Monsieur Marc PEZZA - Période du 31 octobre au 18 décembre 2015 - Madame Céline DEFFENSE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 23 novembre 2015
  • 17- ENS1516069 - Remplacement de Madame Joëlle JAMERS - Période du 9 novembre au 18 décembre 2015 - Monsieur Mario MESSINEO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 23 novembre 2015
  • 18- ENS1516070 - Remplacement de Monsieur Mario MESSINEO - Période du 9 novembre au 18 décembre 2015 - Madame Julie LESCALIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 23 novembre 2015
  • 19- ENS1516071 - Remplacement de Madame Sophie GILLET - Période du 18 novembre au 4 décembre 2015 - Madame Tania LOPEZ CASTILLO - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 23 novembre 2015
  • 20- ENS1516072 - Remplacement de Monsieur Michel LIBERT - Période du 18 au 26 novembre 2015 - Madame Eda DANIR - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 23 novembre 2015
  • 21- ENS1516073 - Remplacement de Madame Brigitte MORIAU - Période du 19 au 27 novembre 2015 - Madame Marine LEJEUNE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 23 novembre 2015
  • 22- ENS1516074 - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite introduite par une institutrice primaire - Période du 1er septembre 2016 au 31 mars 2020. Prise d'acte
  • 23- ENS1516075 - Remplacement de Madame Annette DEMEUSE - Période du 30 novembre au 18 décembre 2015 - Madame Eda DANIR - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 7 décembre 2015
  • 24- ENS1516077 - Remplacement de Madame Julie LESCALIER - Période du 9 au 16 décembre 2015 - Madame Sabrina CALLE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 14 décembre 2015
  • 25- ENS1516078 - Remplacement de Madame Joëlle JAMERS - Période du 19 décembre 2015 au 25 mars 2016 - Monsieur Mario MESSINEO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 21 décembre 2015
  • 26- ENS1516079 - Remplacement de Monsieur Mario MESSINEO - Période du 19 décembre 2015 au 25 mars 2016 - Madame Julie LESCALIER - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 21 décembre 2015

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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