Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 9 février 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur 2016-02-09T20-00_gWlgCmnTrooz-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 9 février 2016 à 20h00
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 1 février 2016 à 10-11 heures

COMMUNE DE TROOZ

Trooz, le 20 janvier 2016

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 1ER FÉVRIER 2016

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 1er février 2016 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du mardi 9 février 2016 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 4 janvier 2016
  • 3- Désignation des sept membres de la Commission des Affaires Économiques, du Tourisme, de l'Urbanisme, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et de l'Agriculture - Remplacement d'un membre suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 4- Désignation des sept membres de la Commission de la Culture, des Loisirs, des Bibliothèques, des Cultes, des Affaires Patriotiques et des Comités de Quartiers - Remplacement de la Présidente et d'un membre suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 5- Désignation des sept membres de la Commission des Travaux, des Bâtiments communaux, du Patrimoine et de l'Environnement - Remplacement du Président
  • 6- SPI SCRL - Remplacement d'une déléguée à l'Assemblée générale suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 7- Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique dela Vesdre asbl - Modification de la désignation de nos représentant(e)s suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 8- GREOA ASBL - Modification de la désignation de notre représentant(e) dans la Commission du Tourisme suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 9- Maison du Tourisme des Thermes et Coteaux - Modification de la désignation de nos trois représentant(e)s à l'Assemblée générale suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 10- Maison du Tourisme des Thermes et Coteaux - Proposition d'un nouveau candidat administrateur suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 11- Ordonnances de police - Ratification des décisions prises d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 12- Renouvellement de la Convention entre la Commune et l'ONE - Passage du car sanitiare - Convention à durée indéterminée à partir du 1er janvier 2016
  • 13- Centre Public d'Action Sociale - Budget 2016
  • 14- Taxe sur les centimes additionnels à la taxe régionale sur les pylônes et mâts de diffusion pour GSM - Exercice 2016
  • 15- Redevance pour la demande, la modification ou la délivrance d'un certificat d'urbanisme,d'une déclaration d'urbanisme, d'un permis d'urbanisme ou d'un permis d'urbanisation - Exercices 2016 à 2018
  • 16- Emprunt relatif à la part communale de la construction de la nouvelle école à Fraipont - Approbation du cahier des charges et lancement de la procédure
  • 17- Adhésion au marché 2014M053 relatif à la fourniture d'imprimantes et de scanners “grand format” et de leurs accessoires - Convention
  • 18- Association de projet “ Promotion sociale Ourthe-Vesdre-Amblève ” - Approbation du rapportd'activité et des comptes annuels 2014
  • 19- Ecole El No - Promesse de vente d'une partie du site
  • 20- Démission de Monsieur Gianpiero SARTINI en tant que Conseiller de l'Action sociale - Remplacement

Séance à huis clos

  • 21- Evaluation de fin de seconde année de stage et nomination à titre définitif d'un directeurd'école
  • 22- Désignation à titre temporaire d'un(e) directeur(trice) d'école pour une durée supérieure à quinze semaines - Arrêt des modalités de l'appel et du profil de la fonction à pourvoir

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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