Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 29 février 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur 2016-02-29T20-00_gWlgCmnTrooz-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 29 février 2016 à 20h00
Feeds syndication atom 1.0
json document comme donnée (*)
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le jeudi 18 février 2016 à 11-12 heures

COMMUNE DE TROOZ

Trooz, le 18/02/2016

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 29 FÉVRIER 2016

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 29 février 2016 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 29 février 2016 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 1er février 2016
  • 3- COPALOC - Modification de la désignation des membres suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 4- Plateforme “Emergency@Infrabel”
  • 5- Règlement communal relatif aux modalités des enquêtes sur la résidence réelle des personnes et des ménages.
  • 6- Règlement relatif à la numérotation des maisons et bâtiments sur le territoire communal
  • 7- Je cours pour ma forme - Convention 2016
  • 8- Association Intercommunale pour le Démergement et l'Epuration des Communes de la Province de Liège - Analyse complémentaire de permis d'urbanisme et d'urbanisation - Convention cadre
  • 9- Approbation de la Stratégie de Développement Locale (SDL) pour le territoire du Grouped'Action Locale (GAL) Ourthe-Vesdre-Amblèveet engagement de soutien financier à la mesure LEADER du PwDR 2014-2020 dans le cadre du second appel se clôturant le 11 mars 2016.
  • 10- Délégation au Collège du choix du mode de passation et des conditions des marchés de travaux, de fournitures ou de services relatifs à la gestion journalière de la Commune (budget ordinaire) - article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation - Modification de notre délibération du 17 décembre 2012
  • 11- Ecole El No - Promesse de vente d'une partie du site
  • 12- INTRADEL - Proposition d'actions de prévention locales 2016 pour les communes

Séance à huis clos

  • 13- Désignation à titre temporaire d'un(e) directeur(trice) d'école fondamentale pour une durée supérieure à quinze semaines.

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)