Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 21 mars 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur 2016-03-21T20-00_gWlgCmnTrooz-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 21 mars 2016 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le jeudi 18 février 2016 à 11-12 heures

COMMUNE DE TROOZ

Trooz, le 10/03/2016

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 21 MARS 2016

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 21 mars 2016 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 21 mars 2016 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 1er février 2016
  • 3- Démission de Madame Joëlle DEGLIN de son mandat d'administratrice au Foyer de la Région de FLERON
  • 4- Signature de la charte de gouvernance à multiniveaux en Europe élaborés par l'asbl PARTENALIA
  • 5- Plan de Cohésion Sociale - Subvention 2015
  • 6- Convention de partenariat - Action “Mon club-mon école” pour 2015-2016
  • 7- Règlement de police relative aux night shops et phone shops du 26 mai 2008 - Modification
  • 8- Biodibap - Approbation du mode de passation et des conditions du marché

Séance à huis clos

  • 9- ENS1516082 - Remplacement de Monsieur Marc PEZZA - Période du 19 décembre 2015 au 29 janvier 2016 (sauf prolongation) - Madame Céline DEFFENSE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 11 janvier 2016
  • 10- ENS1516083 - Remplacement de Madame Anne DEFRAITEUR - Période du 13 au 20 janvier 2016 (sauf prolongation) - Madame Caroline CHARBON - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 18 janvier 2016
  • 11- ENS1516084 - Fin de la désignation de Madame Caroline CHARBON en qualité de M.S.d'éducation physique chargée de dispenser un cours de natation aux élèves des classes maternelles à la date du 12 janvier 2016 pour démission - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 18 janvier 2016
  • 12- ENS1516085 - Désignation de Madame Natacha DEMOULIN - Période du 13 au 20 janvier 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 18 janvier 2016
  • 13- ENS1516086 - Démission de Madame Johanna BASSIS en qualité de maîtresse de psychomotricité APE (pour un poste d'institutrice maternelle à mi-temps) - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 4 février 2016
  • 14- ENS1516087 - Désignation de Madame Johanna BASSIS en qualité d'institutrice maternelle - Période du 18 janvier au 30 juin 2016 - Emploi vacant - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 4 février 2016
  • 15- ENS1516088 - Désignation de Madame Tania LOPEZ CALVO en qualité de maîtresse de psychomotricité APE (mi-temps)- Période du 18 janvier au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 4 février 2016
  • 16- ENS1516089 - Prise en charge par le P.O. d'une période supplémentaire de maîtresse de psychomotricité (soit 4 périodes hebdomadaires) et désignation de Madame Danielle BOLLETTE - Période du 18 janvier au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 4 février 2016
  • 17- ENS1516090 et 091 - Désignation de Madame Jody MARECHAL - Période du 19 janvier au 30 juin 2016 (emploi vacant-classe d'été à mi-temps en maternel) - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 février 2016
  • 18- ENS1516092 - Fin de la désignation de Madame Johanna BASSIS en qualité d'institutrice maternelle à mi-temps dans un emploi vacant, le 18 janvier 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 février 2016
  • 19- ENS1516093 - Changement d'affectation de Madame Josiane NATALISà partir du 19 janvier 2016 - Révision partielle de notre délibération du 5 octobre 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 février 2016
  • 20- ENS1516094 - Remplacement de Madame Josiane NATALIS - Période du 19 janvier au 29 février 2016 - Madame Johanna BASSIS - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 février 2016
  • 21- ENS1516095 et 096 - Changement d'affectation partielle de Madame Joëlle LAMBRETTE à partir du 19 janvier 2016 et désignation de Madame Jody MARECHAL - Révision partielle de notre délibération du 5 octobre 2015 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 février 2016
  • 22- ENS1516097 - Remplacement de Madame Véronique HARDY - Période du 21 au 29 janvier 2016 - Madame Marine LEJEUNE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 février 2016
  • 23- ENS1516098 - Désignation de Madame Natacha DEMOULIN - Période du 21 janvier au 5 février 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 février 2016
  • 24- ENS1516099 - Remplacement de Madame Claudine DESONAY - Période du 29 janvier au 5 février 2016 - Madame Eda DANIR - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 février 2016
  • 25- ENS1516100 et 101 - Désignation de Madame Céline XHENSEVAL - Période du 1er février au 30 juin 2016 (emploi vacant) et fin du remplacement de Monsieur VALENTIN le 29 janvier 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 février 2016
  • 26- ENS1516102 et 103 - Désignation de Madame Céline DEFFENSE - Période du 1er février au 30 juin 2016 (emploi vacant) et fin du remplacement de Monsieur VALENTIN le 29 janvier 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 février 2016
  • 27- ENS1516106 - Désignation de Madame Natacha DEMOULIN - Période du 6 février 2016 au 4 mars 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 15 février 2016
  • 28- ENS1516107 - Mise en disponibilité pour maladie d'un membre du personnel enseignant primaire
  • 29- ENS1516108 - Mise en disponibilité pour maladie d'un membre du personnel enseignant maternel
  • 30- ENS1516123 - Nomination d'un(e) maîtresse de psychomotricité à titre définitif à raison de deux périodes hebdomadaires

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


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