Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 30 mai 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur 2016-05-30T20-00_gWlgCmnTrooz-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 30 mai 2016 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
http://goo.gl/maps/gHGUb
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
json document comme donnée (*)
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 23 mai 2016 à 8-9 heures

COMMUNE DE TROOZ

Trooz, le 19/05/2016

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 30 MAI 2016

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 30 mai 2016 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du lundi 30 mai 2016 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 25 avril 2016
  • 3- Ordonnances de police - Ratification des décisions prises d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 4- Adaptation de la convention de partenariat relative à loi SAC - Indemnités - transmission des décisions
  • 5- Convention de partenariat avec le CRECCIDE
  • 6- Permis d'urbanisation - Messieurs Damien et Vincent SACRE - Rue du Boultay à 4870 TROOZ - Construction de 15 à 18 maisons unifamiliales, d'une voirie et d'un bassin d'orage.
  • 7- Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2016 - Services ordinaire et extraordinaire
  • 8- Fabrique d'église Saint-Gilles - Compte 2009 - Régularisation
  • 9- Fabrique d'église Saint-Jean l'Evangéliste de Beaufays - Compte 2014
  • 10- Fabrique d'église Saint-Monon de GOFFONTAINE - Compte 2015
  • 11- Fabrique d'église Saint-Gilles de Fraipont - Budget 2016
  • 12- Fabrique d'église Saint-Monon de GOFFONTAINE - Budget 2016
  • 13- Intradel - Nouveau marché de collecte 2017-2024 - Dessaisissement
  • 14- Marché stock voirie - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 15- Achat d'un marteau piqueur et d'une dameuse - Approbation des conditions et mode de passation
  • 16- Convention cadre de service IMIO/AC TROOZ/2014-01
  • 17- SWDE - Assemblée générale ordinaire - 31 mai 2016
  • 18- Scrl “Terre et Foyer” - 31 mai 2016 - Assemblée générale ordinaire
  • 19- SRWT - 08 juin 2016 - Assemblée générale ordinaire
  • 20- Compagnie Intercommunale Liégeoise des Eaux - 16 juin 2016 - Assemblée générale ordinaire
  • 21- Association Intercommunale pour le Démergement et l'Epuration des Communes de la Province de Liège - Assemblées générales ordianire et extraordinaire du 20 juin 2016
  • 22- SPI - 27 juin 2016 - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire
  • 23- Holding Communal - 29 juin 2016 - Assemblée générale

Séance à huis clos

  • 24- Fixation de la pension de survie de Madame GILLIS Lambertine, veuve de Monsieur ROGER Louis
  • 25- ENS1516104 - Mise en disponibilité par retrait d'emploi dans l'intérêt du service et dans l'intérêt de l'enseignement - Monsieur Marc PEZZA - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 14 mars 2016
  • 26- ENS1516105 - Remplacement de Monsieur Marc PEZZA - Période du 1er février au 30 juin 2016 - Madame Céline DEFFENSE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 18 avril 2016
  • 27- ENS1516109 - Remplacement de Madame D. BOLLETTE - Période du 15 au 26 février 2016 - Monsieur S. LOPEZ CALVO, en qualité de maître spécial d'éducation physique - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 février 2016
  • 28- ENS1516110 - Remplacement de Madame D. BOLLETTE - Période du 15 au 26 février 2016 - Monsieur S. LOPEZ CALVO, en qualité de maître spécial de psychomotricité - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 février 2016
  • 29- ENS1516111 - Remplacement de Madame D. BOLLETTE - Période du 15 au 26 février 2016 - Monsieur S. LOPEZ CALVO, en qualité de maître spécial d'éducation physique et de psychmotricité, à charge du PO- Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 février 2016
  • 30- ENS1516112 - Remplacement de Madame Nathalie DZIWINSKI - Période du 16 au 22 février 2016 - Madame Faustine QUENON - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 février 2016
  • 31- ENS1516113 - Remplacement de Madame Véronique HARDY - Période du 15 février au 18 mars 2016 - Madame Marine LEJEUNE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 février 2016
  • 32- ENS1516114 - Remplacement de Monsieur Yves HARDY - Période du 15 au 18 février2016 - Madame Eda DANIR - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 février 2016
  • 33- ENS1516115 - Remplacement de Madame Eda DANIR - Période du 15 au 18 février 2016 - Madame Sabrina CALLE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 22 février 2016
  • 34- ENS1516117 - Désignation de Madame Jennifer THEUNISSEN - Le 22 février 2016 - Remplacement de Madame Anne BALTUS - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 29 février 2016
  • 35- ENS1516118 - Remplacement de Madame Céline DEFFENSE - Période du 22 février au 25 mars 2016 - Désignation de Madame Eda DANIR - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 14 mars 2016
  • 36- ENS1516119 - Remplacement de Madame Eda DANIR - Période du 22 février au 25 mars 2016 - Madame Sabrina CALLE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 14 mars 2016
  • 37- ENS1516120 - Remplacement de Madame Marie-Cécile SMITS - Période du 23 février au 4 mars 2016 - Madame Faustine QUENON - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 29 février 2016
  • 38- ENS1516122 - Remplacement de Madame Jody MARECHAL - Période du 8 au 11 mars 2016 - Madame Faustine QUENON - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 14 mars 2016
  • 39- ENS1516124 - Remplacement de Monsieur Michel LIBERT - Période du 17 au 23 mars 2016 - Madame Kristel PYRE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 21 mars 2016
  • 40- ENS1516125 - Remplacement de Madame Véronique HARDY - Période du 19 au 25 mars 2016 - Madame Marine LEJEUNE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 21 mars 2016
  • 41- ENS1516126 - Remplacement de Madame Céline XHENSEVAL - Période du 17 au 25 mars 2016 - Madame Elodie BECO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 21 mars 2016
  • 42- ENS1516128 - Désignation de Madame Caroline CHARBON en qualité de maîtresse spécialed'éducation physique à horaire partiel, à titre temporaire, à charge du P.O. - Période du 21 mars au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 29 mars 2016
  • 43- ENS1516129 - Remplacement de Madame Anne BALTUS - Le 24 mars 2016 - Madame Caroline CHARBON, à charge du P.O. - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 29 mars 2016
  • 44- ENS1516130 - Remplacement de Monsieur Mario MESSINEO - Période du 26 mars au 29 avril 2016 - Madame Julie LESCALIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 18 avril 2016
  • 45- ENS1516133 à 136 - Désignation de Madame Johanna BASSIS dans des emplois vacants - Période du 1er février au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 18 avril 2016
  • 46- ENS1516137 - Désignations de Madame Johanna BASSIS en qualité d'institutrice maternelle - Période du 1er au 25 mars 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 18 avril 2016
  • 47- ENS1516138 - Changement d'affectation partielle de Madame Joëlle LAMBRETTE à partir du 2 février 2016 - Révision partielle de la décision du Collège communal du 15 février 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 18 avril 2016
  • 48- ENS1516139 et 140 - Désignation de Madame Jody MARECHAL - Période du 2 février au 30 juin 2016 (emploi vacant) et révision partielle de la décision du Collège communal du 15 février 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 18 avril 2016
  • 49- ENS1516141 et 142 - Désignation de Madame Johanna BASSIS en remplacement de Madame Joëlle LAMBRETTE - Période du 2 février au 30 juin 2016 et révision partielle de la décision du Collège communal du 18 avril 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 25 avril 2016
  • 50- ENS1516143 - Remplacement de Madame Céline DEFFENSE - Période du 26 mars au 13 mai 2016 - Désignation de Madame Eda DANIR - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 18 avril 2016
  • 51- ENS1516144 - Remplacement de Madame Eda DANIR - Période du 26 mars au 13 mai 2016 - Madame Sabrina CALLE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 18 avril 2016
  • 52- ENS1516146 - Remplacement de Monsieur Michel LIBERT - Période du 11 avril au 2 mai 2016 - Madame Julie HOGE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 18 avril 2016
  • 53- ENS1516147 - Remplacement de Madame Annette DEMEUSE - Période du 11 au 18 avril 2016 - Madame Elodie BECO - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 18 avril 2016
  • 54- ENS1516148 - Demande de congé pour suivre des cours - Madame Lilianne LEROI - Période du 9 au 27 mai 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 25 avril 2016
  • 55- ENS1516149 - Remplacement de Madame Véronique HARDY - Période du 18 avril au 17 mai 2016 - Madame Marine LEJEUNE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 25 avril 2016
  • 56- ENS1516150 - Désignation de Madame Faustine QUENON - Période du 25 avril au 30 juin 2016 (emploi vacant-classe d'été à mi-temps en maternel) - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 25 avril 2016
  • 57- ENS1516151 - Désignation de Madame Tania LOPEZ CASTILLO - Période du 25 avril au 30 juin 2016 (emploi vacant-classe d'été à mi-temps en maternel) - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 25 avril 2016
  • 58- ENS1516152 - Prise en charge par le P.O. de deux périodes supplémentaires de maîtresse de psychomotricité (soit 6 périodes hebdomadaires) et désignation de Madame Caroline CHARBON - Période du 25 avril au 30 juin 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 25 avril 2016
  • 59- ENS1516153 - Remplacement de Madame Véronique HARDY - Période du 26 mars au 17 avril 2016 - Madame Marine LEJEUNE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 25 avril 2016
  • 60- ENS1516155 - Remplacement de Madame Virginie RENARD - Période du 26 avril au 3 mai 2016 - Madame Julie HOGE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016
  • 61- ENS1516156 - Remplacement de Monsieur Michel LIBERT - Madame Julie HOGE - Fin du remplacement le 25 avril 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016
  • 62- ENS1516157 - Remplacement de Monsieur Michel LIBERT - Période du 26 avril au 2 mai 2016 - Madame Kristel PYRE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016
  • 63- ENS1516158 - Remplacement de Monsieur Michel LIBERT - du 26 avril au 2 mai 2016 - Madame Caroline CHARBON - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016
  • 64- ENS1516159 - Demande de prolongation du détachement au sein du Conseil de l'enseignement - Monsieur Fabrice DELHAUSSE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 2 mai 2016
  • 65- ENS1516160 et 167 - Remplacement de Monsieur Mario MESSINEO - Période du 30 avril au 31 mai 2016 - Madame Julie LESCALIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016
  • 66- ENS1516161 - Prolongation d'une interruption partielle de la carrière professionnelle dans le cadre du congé parental à raison d'un cinquième temps - Période du 1er juillet 2016 au 30 avril 2017 - Madame Virginie RENARD - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016
  • 67- ENS1516162 - Fin de la désignation de Madame Marie BORGUET en qualité d'institutrice primaire à la date du 25 avril 2016 pour démission - Révision de la décision du Collège communal du 9 mai 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016
  • 68- ENS1516163 - Remplacement de Madame Lilianne LEROI - Période du 9 au 27 mai 2016 - Madame Hélène KONRADOWSKI - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016
  • 69- ENS1516165 - Remplacement de Madame Brigitte MORIAU - Période du 10 au 18 mai 2016 - Madame Véronique VIELVOYE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016
  • 70- ENS1516166 - Demande de congé pour mission introduite par un directeur d'école et fixation des missions dévolues à celui-ci - Décisions à prendre
  • 71- ENS1516168 - Prolongation d'une interruption partielle de la carrière professionnelle dans le cadre du congé parental à raison d'un cinquième temps - Période du 1er juillet 2016 au 30 avril 2017 - Madame Valérie BERTON - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016
  • 72- ENS1516169 - Remplacement de Madame Céline DEFFENSE - Période du 10 mai au 30 juin 2016 - Madame Eda DANIR - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016
  • 73- ENS1516170 - Remplacement de Madame Eda DANIR - Période du 10 mai au 3 juin 2016 - Madame Sabrina CALLE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 17 mai 2016

Par le Collège communal,
Le Directeur Général Bernard FOURNY
Le Bourgmestre, Fabien BELTRAN


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)