Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 27 juillet 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Trooz

Organisateur 2016-07-27T20-00_gWlgCmnTrooz-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mercredi 27 juillet 2016 à 20h00
Lieu Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Trooz

Conseil communal

www.trooz.be, le lundi 27 juin 2016 à 8-9 heures

COMMUNE DE TROOZ

Trooz, le 16/06/2016

CONVOCATION A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 27 JUIN 2016

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 27 juin 2016 à 20h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

Convocation à la séance du mercredi 27 juillet 2016 à 20 heures 00

Salle des mariages, Maison Communale de Trooz - Rue de l'Eglise n°22 à 4870 Trooz

Ordre du jour

Séance publique

  • 1- Communications
  • 2- Procès-verbal de la séance du 30 mai 2016
  • 3- Désignation des sept membres de la Commission de la Sécurité, du Personnel communal, de la Jeunesse et des Sports - Remplacement d'un membre suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 4- Désignation des sept membres de la Commission des Affaires Économiques, du Tourisme, de l'Urbanisme, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et de l'Agriculture - Remplacement d'un membre suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 5- COPALOC - Modification de la désignation des membres suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 6- Commission communale de l'Accueil - Remplacement d'un membre effectif représentant le Conseil communal
  • 7- TECTEO - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 8- Association Intercommunale pour le Démergement et l'Epuration des Communes de la Province de Liège - Remplacement d'une déléguée à l'Assemblée générale suite à la démissiond'une Conseillère communale
  • 9- Compagnie Intercommunale Liégeoise des Eaux - Remplacement d'une déléguée à l'Assemblée générale suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 10- Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle - Remplacement d'une déléguée à l'Assemblée générale suite à la démission d'une Conseillère communale
  • 11- Foyer de la Région de FLERON - Remplacement d'une représentante aux Assemblées générales
  • 12- Protocole d'accord relatif aux Sanctions Administratives Communales en cas d'infractions à l'arrêt et au stationnement
  • 13- Ordonnances de police - Ratification des décisions prises d'urgence par Monsieur le Bourgmestre
  • 14- Avenants des stagiaires éco-cantonnier - EFT “Le Coudmain”
  • 15- Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Composition - Mise à jour de la liste des membres
  • 16- Aide aux Communes pour les années 2016-2017-2018 - Prise en charge des dépenses liées à la réforme des services incendie - Proposition de convention de partenariat
  • 17- Situation de la caisse communale - 31 mars 2016
  • 18- Octroi d'une subvention en numéraire à l'Unité scoute de Trooz
  • 19- Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DCR RACING pour la participation de Romain DEGEER à diverses courses automobiles
  • 20- F.E. Ste Catherine de Forêt Village - Octroi d'un subside extraordinaire pour la réfection du clocher
  • 21- Réfection diverses voiries - Choix du mode de passation et des conditions du marché
  • 22- Eclairage de la salle A du hall omnisports - Choix du mode de passation et des conditions du marché
  • 23- Aménagement d'un parking et d'un espace multisports à Fonds de Forêt - Choix du mode de passation et des conditons du marché

Séance à huis clos

  • 24- ENS1516171 - Demande d'interruption partielle irréversible de la carrière professionnelle à raison d'un cinquième temps - Période débutant le 1er septembre 2016 - Madame Claudine DESONAY - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 23 mai 2016
  • 25- ENS1516172 - Remplacement de Madame Annie CHARBON - Période du 20 au 27 mai 2016 - Madame Kristel PYRE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 23 mai 2016
  • 26- ENS1516173 - Prise en charge par le Pouvoir Organisateur de 10 périodes d'institutrice primaire et désignation de Madame Charline SCHAQUEUE - Période du 23 au 24 mai 2016 - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal du 23 mai 2016
  • 27- ENS1516174 - Remplacement de Madame Johanna BASSIS - Période du 25 mai au 1er juin 2016 - Madame Marine LEJEUNE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 30 mai 2016
  • 28- ENS1516175 - Mise en disponibilité pour maladie d'un membre du personnel enseignant - Michel LIBERT
  • 29- ENS1516176 - Remplacement de Madame Véronique HARDY - Période du 26 mai au 3 juin 2016 - Madame Laurence MASSET - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 30 mai 2016
  • 30- ENS1516177 et 182 - Remplacement de Madame Sophie GILLET - Périodes du 30 mai au 2 juin 2016 et du 3 au 10 juin 2016 - Madame Hélène KONRADOWSKI - Ratification des décisions prises d'urgence par le Collège communal le 6 juin 2016
  • 31- ENS1516178 - Demande de congé pour prestations réduites à mi-temps pour les membres du personnel qui ont à charge au moins deux enfants de moins de 14 ans - Madame Joëlle LAMBRETTE - Période du 1/09/2016 au 31/08/2017 - Ratification de la décision prised'urgence par le Collège communal le 6 juin 2016
  • 32- ENS1516179 - Remplacement de Monsieur Michel LIBERT - du 2 au 9 juin 2016 - Madame Caroline CHARBON - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 6 juin 2016
  • 33- ENS1516180 - Remplacement de Monsieur Mario MESSINEO - Période du 1er au 30 juin 2016 - Madame Julie LESCALIER - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 6 juin 2016
  • 34- ENS1516181 - Remplacement de Madame Johanna BASSIS - Période du 2 au 30 juin 2016 - Madame Marine LEJEUNE - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 6 juin 2016
  • 35- ENS1516184 - Mesure d'écartement à prendre à l'écard de Madame Johanna BASSIS durant sa grossesse - Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 13 juin 2016
  • 36- ENS1516185 - Demande de congé pour exercer une autre fonction - Madame Danielle BOLLETTE Ratification de la décision prise d'urgence par le Collège communal le 13 juin 2016

Par le Collège communal,

  • Le Directeur Général Bernard FOURNY
  • La Bourgmestre ff., Isabelle JUPRELLE

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