Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 29 novembre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Villers-le-Bouillet

Organisateur 2016-11-29T20-00_gWlgCmnVillersLeBouillet-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 29 novembre 2016 à 20h00
Lieu Salle du Conseil communal - Maison communale de Villers-le-Bouillet, Rue des Marronniers, 16 à 4530 Villers-le-Bouillet
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat Salle en retard
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Villers-le-Bouillet

Conseil communal

Courriel, le mercredi 23 novembre 2016 à 11 heures 47

ADMINISTRATION COMMUNALE DE VILLERS-LE-BOUILLET

REUNION DU CONSEIL COMMUNAL DU 29/11/2016 à 20h00 Salle du Conseil communal

Convocation à la séance du mardi 29 novembre 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil communal - Maison communale de Villers-le-Bouillet, Rue des Marronniers, 16 à 4530 Villers-le-Bouillet

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. FINANCES - Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2016 votée en séance du Conseil communal en date du 30 août 2016 - Arrêté d'approbation du Gouvernement Wallon - Communication.
  • 2. FINANCES - Modification budgétaire n° 3 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2016 -Erreur matérielle - Correction : Information
  • 3. FINANCES - Vérification de l'encaisse du receveur - Prise d'acte.
  • 4. FINANCES / MARCHES PUBLICS - Marché de services financiers - Budget 2016 - Marché d'emprunts -Arrêt de la procédure et du mode de passation - Décision.
  • 5. INSTITUTIONS COMMUNALES - Conseil communal - Règlement d'Ordre Intérieur modifié - Décision.
  • 6. COMMUNICATION - Règlement relatif aux panneaux d'affichage public propriétés de la Commune de Villers-le-Bouillet - Adoption du règlement - Décision
  • 7. PERSONNEL COMMUNAL - Marché public - Implémentation d'un système de pointage et de gestion des accès - Approbation des conditions du marché et choix de la procédure - Décisions
  • 8. PERSONNEL COMMUNAL - Fourniture de titres repas électroniques pour les travailleurs pour les années 2017-2020 - Marché public conjoint avec le CPAS et l'ADL de Villers-le-Bouillet - Approbation des conditions du marché et du mode de passation - Décisions
  • 9. INTERCOMMUNALES - INTRADEL - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2016 - Position sur les points inscrits à l'ordre du jour - Décision
  • 10. INTERCOMMUNALES - SPI - Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2016 - Approbation du contenu de l'ordre du jour - Mandat de vote aux délégués - Décision
  • 11. INTERCOMMUNALES - PUBLIFIN SCIRL - Assemblée générale ordinaire stratégique du 22 décembre 2016 - Position sur le point à l'ordre du jour - Décision
  • 12. TRAVAUX - Ecole de Villers-le-Bouillet - Fourniture et pose de clôtures et barrières - Conditions et mode de passation - Décision
  • 13. TRAVAUX - Association Intercommunale pour le Démergement et l'Epuration des Communes de la Province de Liège (A.I.D.E.) - Souscription et libération de parts sociales pour financer les travaux d'égouttage réalisés rue Mabiets - Décision
  • 14. ENSEIGNEMENT - Recrutement d'un-une directeur-trice pour l'école communale - Lancement d'un appel à candidatures pour l'admission au stage dans la fonction de directeur - Décisions
  • 15. DIRECTION GENERALE - Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2016 - Approbation

Par le Collège :

  • Le Directeur général B. VERMEIREN
  • La Bourgmestre, A. DEVILLERS-SAAL

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