Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 19 septembre 2013 à 18h00 - Conseil provincial - séance publique - ordre du jour - Brabant wallon

Organisateur Brabant wallon
Date jeudi 19 septembre 2013 à 18h00
Lieu Hôtel du Gouverneur, chaussée de Bruxelles n°61 à 1300 Wavre
http://goo.gl/maps/EUVdk
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
texte commentaire

—-


— - Content:

  1. h:
    1. h:
      1. Province du Brabant wallon
      2. h:
        1. Conseil provincial
        2. p:
          1. Ordre du jour du conseil provincial du 30 mai 2013
          2. “Le Conseil provincial de la Province du Brabant wallon se réunira le jeudi 30 mai 2013 à 18h00’ à l’Hôtel de la Gouverneure - chaussée de Bruxelles, 61 à 1300 Wavre.”
  2. h:
    1. “Invitation à la séance du jeudi 30 mai 2013 à 18 heures 00”
    2. “Hôtel du Gouverneur, chaussée de Bruxelles n°61 à 1300 Wavre”
    3. h:
      1. Ordre du jour
      2. h:
        1. “Séance publique”
        2. h:
          1. “1ère objet”
          2. p: /
          3. p class=“obj”: “Questions orales d'actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)”
          4. “2ème objet”
          5. p: “prop. n°179/1/13”
          6. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l'octroi de la délégation de pouvoir par le Conseil provincial au Collège provincial en application de l’article L2212-32 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation”
          7. “3ème objet”
          8. p: “prop. n°170/1/13”
          9. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative au contrat de partenariat entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Territoires de la Mémoire”
          10. “4ème objet”
          11. p: “prop. n°191/1/13”
          12. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’acquisition de gré à gré, pour cause d’utilité publique, par la Province du Brabant wallon, du bien immobilier sis avenue Edison 12 à 1300 Wavre”
          13. “5ème objet”
          14. p: “prop. n°158/1/13”
          15. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2013-2015 entre la Province du Brabant wallon, la Commune de Lasne et l’a.s.b.l. R.E.D.”
          16. “6ème objet”
          17. p: “prop. n°168/1/13”
          18. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à la convention de collaboration entre la Province du Brabant wallon et la société VSV Belgique portant mise à disposition d’un tableau interactif”
          19. “7ème objet”
          20. p: “Sous réserve de la décision du Collège provincial”
          21. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 26 juin 2013”
          22. “8ème objet”
          23. p: “Sous réserve de la décision du Collège provincial”
          24. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 26 juin 2013”
          25. “9ème objet”
          26. p: “prop. n°164/1/13”
          27. p class=“obj”: “Proposition de résolution portant avis sur la modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2013 de l’établissement d’assistance morale du Conseil central laïque de la Province du Brabant wallon”
          28. “10ème objet”
          29. p: “prop. n°171/1/13”
          30. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’avenant n°2 au contrat-programme 2011 - 2014 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Commune d’Ittre et le Centre culturel d’Ittre”
          31. “11ème objet”
          32. p: “prop. n°176/1/13”
          33. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à un marché de services pour les transports organisés dans le cadre des activités des centres de promotion de la santé à l’école (PSE) – années scolaires 2013-2014 et 2014-2015”
          34. “12ème objet”
          35. p: “prop. n°180/1/13”
          36. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 18 juin 2013”
          37. “13ème objet”
          38. p: “prop. n°172/1/13”
          39. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de la Société wallonne des eaux”
          40. “14ème objet”
          41. p: “prop. n°177/1/13”
          42. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de la fondation Joseph Denamur”
          43. “15ème objet”
          44. p: “prop. n°178/1/13”
          45. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Centre d’action touristique des Provinces wallonnes”
          46. “16ème objet”
          47. p: “prop. n°190/1/13”
          48. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein du Conseil d’administration de l’asbl Maison du Conte et de la Littérature”
          49. “17ème objet”
          50. p: “prop. n°192/1/13”
          51. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l'avenant n°1 au contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique MR”
          52. “18ème objet”
          53. p: “prop. n°193/1/13”
          54. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l'avenant n°1 au contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique ECOLO”
          55. “19ème objet”
          56. p: “prop. n°194/1/13”
          57. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l'avenant n°1 au contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique PS”
          58. “20ème objet”
          59. p: “prop. n°195/1/13”
          60. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l'avenant n°1 au contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique CDH”
          61. “21ème objet”
          62. p: /
          63. p class=“obj”: Questions orales
          64. “22ème objet”
          65. p: /
          66. p class=“obj”: “Communications du Collège provincial au Conseil provincial”
      3. h:
        1. “Séance à huis-clos”
        2. h:
          1. “23ème objet”
          2. p: “prop. n°181/1/13”
          3. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service des affaires générales de la Direction d’administration du greffe”
          4. “24ème objet”
          5. p: “prop. n°183/1/13”
          6. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service de gestion des ressources humaines de la Direction d’administration du greffe”
          7. “25ème objet”
          8. p: “prop. n°182/1/13”
          9. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service de gestion des ressources humaines de la Direction d’administration de l’enseignement et des technologies de l’information et de la communication à un agent provincial”
          10. “26ème objet”
          11. p: “prop. n°185/1/13”
          12. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service des technologies de l’information et de la communication T.I.C.”
          13. “27ème objet”
          14. p: “prop. n°184/1/13”
          15. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) à l’IMP des Tilleuls à Hévillers à un agent provincial”
          16. “28ème objet”
          17. p: “prop. n°186/1/13”
          18. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service de gestion des infrastructures et du patrimoine bâti de la Direction d’administration des infrastructures et du développement territorial à un agent provincial”
          19. “29ème objet”
          20. p: “prop. n°187/1/13”
          21. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service de la santé de la Direction d’administration de la cohésion sociale et de la santé”
          22. “30ème objet”
          23. p: “prop. n°189/1/13”
          24. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service du budget de la Direction d’administration des finances à un agent provincial (sous réserve de la décision du Collège provincial)”
          25. “31ème objet”
          26. p: “prop. n°188/1/13”
          27. p class=“obj”: “Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service de l’économat de la Direction d’administration des finances à un agent provincial (sous réserve de la décision du Collège provincial)”
  3. h:
    1. p:
      1. “Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération très distinguée.”
      2. “La Présidente du Conseil provincial,”
      3. Dominique De Troyer

- Enveloppe:

  1. id_ddr: 2013-05-30T18-00_gPrvWbr-clg-3_consPrv-seancePublique-4_odj-4
  2. Stamps:
    1. 'op_tpl:':
      1. web_detect
      2. web_grab
      3. web_remove
      4. email_delivery
      5. email_sended
      6. pmail_delivery
      7. pmail_sended
      8. doc_creation
      9. doc_signature
      10. add_content_silo
    2. Stamp:
      1. note: - dt: 2013-06-14T18-00 - authors: “Installé Patrick 2013 - ddr_create_event_entry.py” - ref:
      2. op: web_detect
    3. Stamp:
      1. note: - dt: 2013-06-15T22:59 - authors: “Installé Patrick 2013 - ddr_create_event_entry.py” - ref:
      2. op: web_grab
    4. Stamp:
      1. note: from_institution
      2. dt: 2013-06-15T22:59
      3. authors: “Installé Patrick 2013 - ddr_create_event_entry.py”
      4. ref: ''
      5. op: add_content_silo

- Metadata:

  1. tags: null
  2. faces: null
  3. Has_info_doc:
    1. info_tpl: doc ; env ; pull
    2. pull_src: null
    3. place: null
    4. date: null
    5. Src:
      1. idvs: null
      2. roles: null
      3. orgs: env
    6. Dst:
      1. idvs: null
      2. roles: null
      3. orgs: null
      4. push_is_open: null
    7. Event:
      1. date: doc
      2. time: doc
      3. place_local: null
      4. place_global: doc
  4. Coding:
    1. values: html
    2. tree_odj: h-li

- Taxonomy:


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)