Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 30 janvier 2014 à 18h00 - Conseil provincial - séance publique - ordre du jour - Brabant wallon

Organisateur Brabant wallon
Date jeudi 30 janvier 2014 à 18h00
Lieu Hôtel du Gouverneur, chaussée de Bruxelles n°61 à 1300 Wavre
http://goo.gl/maps/EUVdk
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
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Format Informations
texte titre, commentaire

—-


Province du Brabant wallon

Conseil provincial

www.brabant-wallon.be, le lundi 20 janvier 2014 à 9-10 heures

Ordre du jour du Conseil provincial du 19 décembre 2013

Le Conseil provincial qui aura lieu le jeudi 30 janvier 2014 à 18h00’ à l’Hôtel du Gouverneur, chaussée de Bruxelles n°61 à 1300 Wavre. Vous trouverez en annexe les différents points inscrits à l’ordre du jour.

Invitation à la séance du jeudi 30 janvier 2014 à 18 heures 00

Hôtel du Gouverneur, chaussée de Bruxelles n°61 à 1300 Wavre

Ordre du jour

Séance publique

1ère objet

Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

Prop. n°3/1/14 : Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2012 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et la Régie provinciale autonome de Sécurité

3ème objet

Prop. n°4/1/14: Proposition de résolution relative à la création d’un Conseil consultatif de l’enseignement en Brabant wallon

4ème objet

Prop. n°6/1/14: Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2014-2016 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Fonds social des agents de la Province du Brabant wallon

5ème objet

Questions orales

6ème objet

Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Séance à huis-clos

7ème objet

Prop. n°12/1/14: Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au Domaine provincial du Bois des Rêves de la Direction d’administration de la culture, des loisirs et de la citoyenneté

Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération très distinguée.

La Présidente du Conseil provincial,

Dominique De Troyer


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