Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 3 septembre 2015 à 18h00 - Conseil provincial - séance publique - ordre du jour - Brabant wallon

Organisateur Brabant wallon
Date jeudi 3 septembre 2015 à 18h00
Lieu Palais de la Gouverneure, chaussée de Bruxelles n°61 à 1300 Wavre
http://goo.gl/maps/EUVdk
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Province du Brabant wallon

Conseil provincial

www.brabant-wallon.be, le lundi 24 août 2015 à 10-11 heures

Ordre du jour du Conseil provincial du jeudi 3 septembre 2015 à 18h00, Espace Brabant wallon, rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, av. Einstein, 4 à 1300 Wavre.

Invitation à la séance du jeudi 3 septembre 2015 à 18 heures 00

Espace Brabant wallon, rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, av. Einstein, 4 à 1300 Wavre

Ordre du jour

1er objet :

/

Questions orales d'actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet :

124/1/15

Proposition de résolution relative à la troisième modification budgétaire 2015

3ème objet :

114/1/15

Proposition de résolution relative à la conclusion d’emprunts pour le financement des dépenses extraordinaires 2014

4ème objet :

138/1/15

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions & à la prolongation de délai – Septembre 2015

5ème objet :

140/1/15

Proposition de résolution relative à l’accord quant à la cession du droit d’emphytéose portant sur la Salle Brabant sise Tower I du World Trade Center, Boulevard du Roi Albert II à 1000 Bruxelles

6ème objet :

143/1/15

Proposition de résolution relative à la convention d’occupation du parking du site Henricot par l’ASBL Parc à mitrailles

7ème objet :

129/1/15

Proposition de résolution relative à l’avenant n° 3 au contrat de gestion 2014-2016 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. GAL Culturalité en Hesbaye brabançonne

8ème objet :

132/1/15

Proposition de résolution relative à la création de l’a.s.b.l. “ Made in BW ” et à la participation de la Province du Brabant wallon à cette a.s.b.l.

9ème objet :

89/1/15

Proposition de résolution relative au marché de services pour la désignation de réviseurs d’entreprises chargés de l’exécution des procédures de contrôle de la comptabilité et des comptes annuels de la Régie foncière provinciale autonome du Brabant wallon (lot 1) et de la Régie autonome de sécurité du Brabant wallon (lot 2) pour les 3 prochaines années (2015, 2016 et 2017)

10ème objet :

126/1/15

Proposition de résolution portant sur la modification du règlement provincial relatif au subventionnement des Communes de la Province du Brabant wallon pour l’acquisition de matériel permettant un procédé de désherbage alternatif aux pesticides

11ème objet :

131/1/15

Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’a.s.b.l. Made in BW

12ème objet :

137/1/15

Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la rénovation des combles du bâtiment 001 (bâtiment principal) en vue d’y créer 5 nouvelles salles de classe à l’IPES Tubize

13ème objet :

/

Questions orales

14ème objet :

/

Communications du Collège provincial au Conseil provincial


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