Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 28 janvier 2016 à 18h00 - Conseil provincial - séance publique - ordre du jour - Brabant wallon

Organisateur 2016-01-28T18-00_gWlnPrvBrabantWallon-clg-3_consPrv-seancePublique-4
Date jeudi 28 janvier 2016 à 18h00
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Jour Heure Lieu Respect du délai
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
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Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Oui


Province du Brabant wallon

Conseil provincial

www.brabant-wallon.be, le mercredi 27 janvier 2016 à 11-12 heures

Ordres du jour du Conseil provincial

Ordre du jour du Conseil provincial du jeudi 28 janvier 2016 à 18h00, Espace Brabant wallon, rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, av. Einstein, 4 à 1300 Wavre.

Invitation à la séance du jeudi 28 janvier 2016 à 18 heures 00

Espace Brabant wallon, rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, av. Einstein, 4 à 1300 Wavre

Ordre du jour

Séance publique

  • 1er objet :

/

Questions orales d'actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

  • 2ème objet :

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2016

  • 3ème objet :

14/1/16

Proposition de résolution relative à la prolongation de délai (Régularisation) - Janvier 2016

  • 4ème objet :

11/1/16

Proposition de résolution portant déclaration de vacance d’un emploi de promotion de directeur général adjoint à l’administration provinciale

  • 5ème objet :

6/1/16

Proposition de résolution portant sur la conclusion d’accords de collaboration avec les Hautes Écoles, Universités, Écoles supérieures artistiques et de promotion sociale pour l’accueil de stagiaires non rémunérés agrégés, régents ou dans l’attente d’une délivrance d’un Certificat d’aptitudes pédagogiques

  • 6ème objet :

13/1/16

Proposition de résolution par laquelle le Conseil provincial se positionne en faveur d’un engagement de la Province du Brabant wallon à devenir un territoire à énergie positive à l’horizon 2050 (“ PEP’s BW 2050 ”), et signe la charte TEPOS

  • 7ème objet :

/

Questions orales

  • 8ème objet :

/

Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Séance à huis clos

  • 9ème objet :

7/1/16

Proposition de résolution relative à une demande de dédommagement pour l’annulation d’une réservation au Domaine provincial d’Hélécine

  • 10ème objet :

10/1/16

Proposition de résolution relative à l’approbation de l’acte authentique de vente de l’ancien lit abandonné et d’acquisition du nouveau lit du cours d’eau « Le Chapeauveau » à Hélécine


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