Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 9 juillet 2014 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Daverdisse

Organisateur Daverdisse
Date mercredi 9 juillet 2014 à 19h30
Lieu Salle du conseil communal - Maison communale - Grand Place 1 - 6929 HAUT-FAYS
http://goo.gl/maps/VRogJ
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Daverdisse

Conseil communal

www.daverdisse.be, le mercredi 2 juillet 2014 à 9-10 heures

Séance du Conseil communal le 9 juillet 2014 à 19 heures 30

Convocation à la séance du mercredi 9 juillet 2014 à 19 heures 30

Salle du conseil communal - Maison communale - Grand Place 1 - 6929 HAUT-FAYS

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Service de sécurité civile. Année 2011. Redevance. Régularisation. Décision.
  • 2. Service de sécurité civile. Année 2012. Redevance. Régularisation. Décision.
  • 3. Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1. Approbation.
  • 4. Bâtiment du culte. Plan d'investissement communal. Rénovation de l'église de Porcheresse. Cahier des charges et conditions du marché. Approbation.
  • 5. Propriété communale. Rénovation de la façade de la Maison des Jeunes. Cahier des charges et conditions du marché. Approbation.
  • 6. Propriété communale. Remplacement des menuiseries extérieures de la Maison des Jeunes. Cahier des charges et conditions du marché. Approbation.
  • 7. Fourniture et livraison de tables et bancs d'extérieur. Cahier des charges et conditions du marché. Décision.
  • 8. Location d'illuminiations de Noël pour les années 2014, 2015 et 2016. Cahier des charges et conditions du marché. Approbation.
  • 9. Règlement coordonné de police Semois et Lesse. Révision. Approbation.
  • 10. Vade­mecum d'organisation d'évènements. Révision. Approbation.

Séance à huis-clos

  • 1. Personnel communal enseignant. Demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle. Décision.

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