Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 10 octobre 2013 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Hotton

Organisateur Hotton
Date jeudi 10 octobre 2013 à 19h30
Lieu Maison communale - Rue des Ecoles, 50 à 6990 Hotton
http://goo.gl/maps/O2TKQ
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Fracture numérique (*)
Origine du document : http://www.hotton.be/commune/vie-politique/ordres-du-jour/20131010ordredujour.pdf

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation liste

—-


Commune de Hotton

Conseil communal

www.hotton.be, le lundi 7 octobre 2013 à 11-12 heures

Hotton, le mercredi 2 octobre 2013

A Madame, Mademoiselle, Monsieur,

Conformément aux articles L1122-11, -12, -13, -15, -17 et -24 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le jeudi 10 octobre à 19H30, à la Maison communale.

Convocation à la séance du jeudi 10 octobre 2013 à 19 heures 30

Maison communale - Rue des Ecoles, 50 à 6990 Hotton

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 01. Approbation du PV de la séance du 12 septembre 2013.
  • 02. Communications des décisions de Tutelle.
  • 03. CPAS - Compte 2012 : approbation.
  • 04. CPAS - Modification budgétaire n°1 2013 : approbation.
  • 05. Budget communal - Modification budgétaire n°2 2013 : approbation.
  • 06. Taxes communales :
  • A. Règlement taxe sur l’entretien du réseau d’égouts : décision.
  • B. Règlement taxe sur l’entretien des voies naturelles d’écoulement des eaux : décision.
  • 07. Budget 2014 de la Fabrique d’Eglise de Melreux : approbation.
  • 08. Assemblée Générale d’Interlux : approbation.
  • 09. Remplacement d’un luminaire accidenté rue du Centre à Marenne : approbation de l’offre de la société ORES.
  • 10. Vente de bois (Automne 2013, vente de bois exercice 2014) – Cantonnement de Marche : approbation des clauses particulières du cahier des charges et de la proposition de catalogue des ventes de bois.
  • 11. Marché d’achat de panneaux pour le projet « gestion différenciée » : approbation du CSC, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 12. Marché d’achat de tables et de chaises : approbation du CSC, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 13. Marché d’achat d’un terminal de paiement : ratification du CSC, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 14. Marché d’achat de radars préventifs : approbation du CSC, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 15. Marché de travaux pour la réfection d’une partie du trottoir rue des Ecoles : approbation du CSC, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 16. Marché d’achat des illuminations pour Noël : approbation du CSC, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 17. Conditions de recrutement d’ouvriers : 2 décisions.
  • 18. Plan PCS 2014-2019 : ratification.
  • 19. Déclaration de politique communale du logement : décision.
  • 20. Programme communal d’Actions en matière de Logement 2014-2016 : décision.
  • 21. Renouvellement de l’adhésion au service de Taxi-Social La Locomobile : décision.
  • 22. Convention pour le suivi des chantiers sur le territoire de la Commune réalisés grâce au financement de l’asbl CRO : approbation.

Séance à huis clos

  • 23. Personnel enseignant : Trois demandes d’une interruption partielle de carrière.
  • 24. Personnel enseignant : Désignation d’une institutrice en remplacement d’une absence pour maladie.
  • 25. Personnel enseignant : Demande d’un congé de disponibilité pour convenance personnelle.
  • 26. Personnel enseignant : Remplacement d’une institutrice en congé de disponibilité pour convenance personnelle.

Par le Collège,
La Secrétaire communale, Marie-France DEWEZ
Le Bourgmestre, Jacques CHAPLIER


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