Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 5 mars 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - La Roche-en-Ardenne

Organisateur La Roche-en-Ardenne
Date jeudi 5 mars 2015 à 20h00
Lieu Maison communale - Place du Marché, 1 à 6980 La Roche-en-Ardenne
http://goo.gl/maps/7LRsl
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de La Roche-en-Ardenne

Conseil communal

www.la-roche-en-ardenne.be, le jeudi 26 février 2015 à 9-10 heures

Le prochain Conseil communal aura lieu le 5 mars 2015 à 20h00.

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAL DU 05/03/15

Convocation à la séance du jeudi 5 mars 2015 à 20 heures 00

Maison communale, Place du Marché 1 à 6980 La Roche-en-Ardenne

Ordre du jour

Séance publique

  • 1.Procès-verbal de la séance du 29/01/2015 : adoption.
  • 2.Arrêtés du Bourgmestre : information.
  • 3.Tutelle sur les actes du CPAS – Participation à l’ASBL Mobilise-toit : approbation.
  • 4.Personnel communal - Fixation des conditions de recrutement relatives à l’engagement d’un agent administratif et constitution d’une réserve de recrutement : décisions.
  • 5.GAL Pays de l’Ourthe – Plan de Développement stratégiqueLeader 2015 – 2020 : approbation.
  • 6.Finances :
    • a.Comptes pour l'année 2014 – Visa :
      • -du Sillon d’Art ;
      • -de l’asbl Comité de jumelage ;
      • -du Centre de documentation de l’Ourthe moyenne ;
      • -du Comité de parents de l’école de Vecmont ;
      • -de l’Association de parents de l’Athénée (APAL) ;
      • -de l’asbl Contrat de Rivière Ourthe ;
      • -de l’asbl Les P’tits Soleils (compte 2013).
    • b.Zone de police « Famenne-Ardenne » : approbation de la dotation communale pour l’exercice 2015.
    • c.Zone de secours Luxembourg : approbation de la dotation communale pour l’exercice 2015
    • d.Répartition des frais liés au service d’incendie - Régularisation 2013 : approbation.
    • e.Règlement-redevance pour travaux de voirie effectués pour des tiers : modification.
  • 7.Travaux :
    • a.Entretien des voiries dans le Quartier des Evêts à La Roche – Désignation d’un auteur de projet : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
    • b.Entretien des voiries dans le Quartier des Evêts à La Roche – Désignation d’un coordinateur sécurité-santé : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
    • c.Crédits d’impulsion 2015 – Aménagement de la Rue du Pont à La Roche - Désignation d’un auteur de projet : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
  • 8.Marchés publics :
    • a.Mission de consultance relative à l’analyse des risques et des contrats d’assurance ainsi qu’au renouvellement du portefeuille d’assurances de la Ville de La Roche-en-Ardenne et du CPAS – Désignation d’un auteur de projet : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
    • b.Achat d’une camionnette pour le Service Travaux via la centrale de marchés du Service Public de Wallonie : décision.
    • c.Achat d’un serveur informatique pour l’administration communale : décision, arrêt de la description technique et choix du mode de passation de marché.
  • 9.Patrimoine :
    • a.Location d’une parcelle communale – Site de la carrière de Halleux : modification de la décision du 29/01/2015.
    • b.Location de divers droits de chasse 2015-2027 : décision, approbation du cahier général des charges et des clauses particulières.
    • c.Gestion du bâtiment/musée « Les Grès de La Roche » : décisions.
    • d.Montagne de Dester :
    • - convention entre la Ville de La Roche-en-Ardenne et le DNF ;
    • - adoption d’un contrat-programme de gestion.
  • 10.Informations.
    • Modification de l’annexe 1 du statut administratif du personnel communal : approbation par l’autorité de tutelle.
    • Délibération relative à la fixation des conditions d’engagement d’un agent constatateur D6 : non- approbation par l’autorité de tutelle.
    • Délibération relative à la fixation des conditions d’engagement d’un coordinateur ATL, échelle D6 : approbation par l’autorité de tutelle.
    • Délibération relative à la fixation des conditions d’engagement d’un ouvrier forestier E2 : approbation par l’autorité de tutelle.
    • Budget communal pour l’exercice 2015 : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis clos

  • Enseignement : approbation de délibérations du Collège.

PAR LE COLLEGE,

  • Le Directeur général, C. DEVUYST.
  • Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.

  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)